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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_20VE01546_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
C et la société A F et Associés, représentés par Me Caron, avocat, demandent à la cour : 1°)d'annuler ce jugement en tant qu'il a condamné solidairement M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00584_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Sainte-Foy-lès-Lyon a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner la société Roiret Energies au paiement de la somme de 18 064,43 euros TTC en indemnisation des désordres affectant le transformateur de la cabine
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00211_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Mme J se prévaut enfin d'un projet de congé de formation professionnelle pour la préparation d'un certificat de toiletteur canin qui devait se dérouler du 2 novembre 2010 au 15 juin 2011 pour un coût de
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02293_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
, dans sa version applicable à la date des faits en litige dans la présente instance : « La présente sous-section fixe les règles relatives à l'identification des animaux des espèces bovine, ovine, caprine
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02738_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 21 septembre 2023, Voies navigables de France, représenté par Me Caron, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la mise à la charge de M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01515_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
B A, gardien de la paix affecté au sein de l'unité canine de la circonscription de sécurité publique de Valence, a, le 4 mars 2019, saisi l'administration d'une demande d'avancement au grade supérieur
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00731_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
mettre à la charge de l'Etat, au titre des dispositions combinées des articles 37 de la loi du 10 juillet 1991 et L. 761-1 du code de justice administrative, une somme de 1 000 euros au profit de la SCP Caron
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01102_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2023, l'établissement public VNF, représenté par Me Caron, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00699_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault ; - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00708_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault ; - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01170_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ces dispositions, le dernier alinéa du paragraphe 40 de la documentation administrative référencée BOI-TFP-TVS-10-20, aux termes duquel : " Les véhicules utilitaires de type fourgon ou camionnette à cabine
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01177_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ces dispositions, le dernier alinéa du paragraphe 40 de la documentation administrative référencée BOI-TFP-TVS-10-20, aux termes duquel : " Les véhicules utilitaires de type fourgon ou camionnette à cabine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02422_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
S'agissant du projet "Cabine composite" (CIR 2013) : 15.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01660_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Nicolas Normand, président-assesseur, Mme Carine Farault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01158_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 9 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Bénédicte Martin, présidente-rapporteure, Mme Lucie Cazcarra, première conseillère, Mme Carine Farault, première conseillère
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02807_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Nicolas Normand, président, Mme Clémentine Voillemot, première conseillère, Mme Carine Farault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00259_20250220
20 février 2025
20 février 2025
B E, Mme L D, Mmes F, Carline, Marjorie, Christine et Joceline E, MM G, H et K A et M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01822_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Par ailleurs, Gwendoline A a effectué des massages seule en présence de clients dénudés dans un cabine fermée au sous-sol, aucune mesure de protection en vue d'assurer la sécurité des employés en cas d'agression
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00384_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
A soutient qu'il pratiquait avant sa maladie, la marche et la natation et participait à des concours canins.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02268_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 avril 2024, l’établissement public Voies navigables de France, représenté par Me Olivier Caron, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officiellePage 11 sur 24