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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA00231_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - les observations de Me Aubert, représentant la société Sud A, - les observations de Me Thiriez, représentant la SODERA, - les observations de Me Colonna
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00232_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - les observations de Me Aubert, représentant la société Sud A, - les observations de Me Thiriez, représentant la SODERA, - les observations de Me Colonna
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04412_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
la sous-préfecture de Céret et se trouvait présente aux réunions de sécurité relatives à l'organisation de cette fête ; de plus les feux étaient sur une tranchée très visible, du fait notamment des colonnes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00302_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il résulte de l’instruction, notamment du rapport d’expertise judiciaire, qu’en raison des contraintes de raccordement à la colonne d’évacuation, les toilettes ont dû être réinstallées à des hauteurs variant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00298_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Si, au titre de l'année 2014, le tableau produit en annexe ne comporte pas de colonne récapitulant le montant du bénéfice forfaitaire pour chacune des parcelles de vignes, cette omission, pour regrettable
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02675_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
désintéressé n'est pas en cause, propose des animations naturalistes et des prestations sportives de type spéléologie, vélo tout terrain, escalade, randonnée pédestre destinées principalement aux colonies
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02916_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
sensibilité et la spécificité des grands ensembles paysagers, le maintien des cônes de vues remarquables et en ouvrant à nouveau certains points de vue qui se sont progressivement fermés (enfrichement, colonisation
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_25PA04804_20260220
20 février 2026
20 février 2026
court séjour d’une durée de cinquante jours expirant le 24 novembre 2023, délivré le 7 août 2023 par le consul général de France à Jérusalem, afin de tenir un cycle de conférences sur le thème « colonisation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01133_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
n'acquière le talus en 1979 et rien ne permet d'affirmer que les arbres qui poussent sur le terrain de la SCI des Cèdres sont des rejets des arbres abattus, l'ensemble du secteur étant sujet à une colonisation
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01571_20230217
17 février 2023
17 février 2023
tenu compte de son état de santé, en particulier du certificat médical confidentiel qui a été transmis au médecin coordonnateur de zone ouest pour établir sa vulnérabilité en raison de douleurs au côlon
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00698_20260220
20 février 2026
20 février 2026
S’agissant des travaux d’adaptation de la salle de bain par le remplacement de la baignoire par une douche à l’italienne sans marche, l’achat de carrelage et faïences, l’installation d’une colonne de douche
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03071_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
des insectes xylophages, d'autre part, ils ont demandé que leur soit transmise une attestation relative à la solidité des planchers et que leur soit indiquées les mesures prises pour enrayer la colonisation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00989_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
... était initialement composé d’une partie basse ayant dû accueillir un logis et une étable, ainsi que d’une partie haute abritant le fenil, a ensuite été utilisé, de 1977 à 1983, comme centre de colonies
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01422_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Le centre hospitalier ne conteste pas le lien entre l'exérèse de l'uncarthrose à l'étage C5-C6, sur diagnostic de discectomie pour déformation rigide de la colonne vertébrale, et l'accident ayant affecté
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02188_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Millanvois, représentant la société UNITe. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_19NT02389_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
des incidences Natura 2000 que la prédation sur les œufs, les poussins et les adultes, en particulier par le rat noir, est une des principales causes à l'origine du déclin et de la disparition des colonies
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04009_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
D est le gérant, exerce son activité dans le domaine de l'équitation et, notamment, organise des séjours de vacances pour les enfants, propose des hébergements aux organisateurs de colonies de vacances
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00986_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Les circonstances que le motif lié au site alternatif n° 3 se bornerait à reprendre les mentions de la colonne « Atout » du « site 3 » figurant dans un tableau d’une note de réponse à l’avis du conseil
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00572_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ce renvoi ne vise en revanche pas la valeur de la nue-propriété à la date de la transmission à titre gratuit, figurant dans la colonne " Donation de la nue-propriété " du schéma, lequel retient clairement
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04924_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
bénéficiait d’une chimiothérapie, d’une insuffisance rénale, d’une hypertension artérielle, d’un diabète de type 2 et avait bénéficié quelques années auparavant d’une prise en charge pour un cancer du côlon
Source officiellePage 11 sur 21