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2 097 résultats pour « Doulet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01254_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Mme A a repris son activité le 5 mars 2019 mais a présenté un certificat médical de rechute de son accident du travail à compter du 20 mars 2019 pour une récidive des douleurs.

Source officielle

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Annonces BODACC84 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL PINCHAUX-DOULET

SIREN 892169194Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

21/05/2026

Voir →

Créations

DOULET, Oscar

SIREN 101198513Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

24/02/2026

Voir →

Créations

DOULET, Mélanie, Marie-Rose, Yvette

SIREN 945354082Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

31/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PINCHAUX-DOULET

SIREN 892169194Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

04/05/2025

Voir →

Modifications diverses

DOULET

SIREN 530098896Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

13/02/2025

Voir →

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02136_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Mme A a repris son activité le 5 mars 2019 mais a présenté un certificat médical de rechute de son accident du travail à compter du 20 mars 2019 pour une récidive des douleurs.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02137_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Mme A a repris son activité le 5 mars 2019 mais a présenté un certificat médical de rechute de son accident du travail à compter du 20 mars 2019 pour une récidive des douleurs.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00349_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 29 juin 2016, à la suite de violentes douleurs au niveau du bras gauche, M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03035_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Mme A a repris son activité le 5 mars 2019 mais a présenté un certificat médical de rechute de son accident du travail à compter du 20 mars 2019 pour une récidive des douleurs.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00025_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Le 13 janvier 2014, alors qu'elle manipulait un panier d'assiettes pour le placer dans le lave-vaisselle, Mme B a ressenti une vive douleur.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00554_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il a été autorisé à regagner son domicile le soir même mais a été orienté par son médecin traitant vers le service des urgences du même établissement le lendemain, en raison de douleurs abdominales et

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04284_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il résulte de l'instruction qu'en l'absence de traitement, Mme A aurait présenté une impotence fonctionnelle importante de l'épaule gauche, ainsi que des douleurs invalidantes.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00244_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00890_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Mme C a conservé des douleurs et une limitation fonctionnelle de l'épaule droite ainsi qu'un retentissement psychologique. 2.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00374_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu la procédure suivante : Procédure devant la Cour : I- Par une requête, enregistrée sous le n° 25NT00374, le 5 février 2025, la société anonyme Cafico, représentée par Me Frédéric Douet, demande

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE01406_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

, est entaché d'une erreur de fait car il a retenu le lien entre l'accident du travail et les douleurs résultant du spondylolisthésis ; - la date de consolidation retenue est erronée car elle souffre

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL00300_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- recueillir ses doléances et au besoin celles de ses proches et les transcrire fidèlement, l'interroger sur les conditions d'apparition des lésions, l'importance, la répétition et la durée des douleurs

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00229_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En quatrième lieu, il résulte de l'instruction que la requérante présente des douleurs séquellaires au poignet gauche.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01540_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

E a enduré le 17 février 2012 d'intenses douleurs abdominales avant de perdre connaissance dans la soirée.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02742_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

bénéficiant à cette époque de trois coronarographies avec implantation, en trois fois, de cinq stents actifs, et, d’autre part, qu’il a de nouveau été hospitalisé au premier semestre 2023 pour des douleurs

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00186_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

B qui était affecté comme standardiste, a ressenti une vive douleur le 7 février 2017 à la suite d'une irradiation sciatique droite s'étendant du bas du dos jusqu'aux talons alors qu'il effectuait une

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA00749_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

C, représenté par Me Doublet, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 23 décembre 2022 ; 2°) de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif de Melun ; 3°) à titre subsidiaire

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02730_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Si les certificats médicaux produits par Mme A, établis en 2019, font état de l'apparition de douleurs liées à une myélopathie congénitale en 2013 peu de temps après son accident, ceux-ci ne font que relater

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC03167_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

respectivement, le 1er février et le 28 juin 2017 n'étaient pas indispensables, il relève l'absence de consensus médical à cet égard, de nombreux chirurgiens réalisant ce type d'interventions en cas de douleurs

Source officielle