CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA03562_20230516
16 mai 2023
La volonté est d'y maintenir un habitat résidentiel de qualité, peu dense, qui s'adapte au relief afin de réduire l'impact sur le paysage et de limiter le risque de glissement de terrains () ". 9.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00089_20241106
6 novembre 2024
l'Agence de développement touristique de la côte d'Opale, afin de proposer un projet d'installation, dans le nord de la France, d'une base de loisirs à dominante sportive sur la thématique de la " glisse
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02609_20241126
26 novembre 2024
fragmentation menacerait les équilibres biologiques en présence ; le secteur présente une sensibilité géologique moyenne à forte et une sensibilité géomorphologique forte, avec de véritables risques de glissements
6ème Chambre
DCA_20PA04083_20220621
21 juin 2022
de l'eau de la fouille de son chantier situé aux 24-26 rue de la Convention à Romainville et le remblayage de cette fouille jusqu'au terrain naturel en vue de préserver les bâtiments voisins d'un glissement
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY00585_20220531
31 mai 2022
2018, que l'accès au projet et la desserte par les réseaux étaient conditionnés par la création d'une servitude de passage sur la parcelle voisine, que le terrain était concerné par des risques de glissement
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03276_20221108
8 novembre 2022
inadaptée à la réparation du préjudice qu'il subit ; la réparation matérielle du préjudice s'est limitée à l'évacuation des terres et il est dérisoire au regard du risque auquel il est exposé de voir glisser
8ème chambre
DCA_23PA01587_20240807
7 août 2024
précisé que celle-ci relève de la chirurgie plastique réalisée, " soit par greffe de peau sur la perte de substance cutanée, soit par la pose d'un lambeau cutané de (voisinage) permettant par un " glissement
DCA_23LY03615_20251112
12 novembre 2025
, qui est susceptible d’être contestée dans le cadre de la contestation du plan local d’urbanisme, est entachée d’erreur manifeste d’appréciation en ce que le secteur C... est classé en risque de glissement
DCA_21BX02487_20220517
17 mai 2022
bureau d'études Cerag a été demandée par la société Château Bel-Air et n'a pas été établie contradictoirement ; en 2011 et 2013, le détournement de l'écoulement naturel des eaux a déjà occasionné des glissements
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04555_20231228
28 décembre 2023
qu'il aurait réalisées en activité libérale, d'autant qu'il a créé un service " SOS mains " qui a une activité intégralement publique ; tout au plus des problèmes de rétrocession d'honoraires ont pu se glisser
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04585_20230602
2 juin 2023
juillet 2017, vers 11h30, alors qu'il circulait à motocyclette dans le sens Nord-Sud sur la route départementale 466, au niveau du passage du pont du ruisseau San Pancrazio, à Furiani, son véhicule a glissé
4ème chambre
DCA_20PA03539_20230428
28 avril 2023
. / L'écran est robuste et d'une épaisseur inférieure ou égale à 20 mm afin de pouvoir facilement le glisser entre un objet suspect et un autre élément (type paroi, mur, bureau). / Il doit être fourni
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02266_20250325
25 mars 2025
5ème chambre
DCA_23NT01787_20250114
14 janvier 2025
préalable, et sont sans lien fonctionnel avec l'ouvrage autorisé ; - les travaux ne méconnaissent pas les dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme en l'absence de risque établi de glissement
DCA_24MA01643_20250625
25 juin 2025
A a demandé l'autorisation de reconstruire les terrasses " affaissées lors d'un glissement de terrain ". Par un arrêté du 14 septembre 2022, le maire d'Ajaccio s'est opposé à cette déclaration.
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01417_20230728
28 juillet 2023
Si une attestation du proviseur de son lycée précise que l'année de naissance à prendre en compte sur le certificat de scolarité est 2006, et qu'une erreur s'est glissée dans le certificat édité précédemment
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01295_20241126
les désordres ; le revêtement de la route n'est pas adossé au muret ; ce muret aurait dû être conçu à l'origine comme un mur de soutènement ; il a été réalisé sur un terrain présentant un risque de glissement
DCA_21BX01760_20230525
25 mai 2023
Elles concernent essentiellement les secteurs de fortes pentes autour des principaux reliefs qui peuvent être affectées par des glissements de faible à grande ampleur et/ou des coulées de débris et/ou
DCA_22BX00693_20240507
7 mai 2024
Le projet d'extension, qui permettra de créer un " espace surf et glisse " comprenant un nouveau service de location de planches, d'élargir l'offre de gammes existantes, en particulier celles en matière
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02045_20221115
15 novembre 2022
est à cet égard fait mention, dans le rapport d'expertise, d'une conception inadaptée des caissons aux conditions d'accostage et de stationnement des bateaux dont la bourlingue latérale a tendance à glisser
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