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240 résultats pour « Isabelle PARENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03123_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

D, " plusieurs agents du service ont fait part des difficultés relationnelles qu'ils rencontraient avec leur responsable, certains ont même fait part d'harcèlement à l'encontre de leur collègue féminine

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02733_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01727_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00795_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01622_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Les rapports de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, ont été entendus au cours de l'audience publique.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01623_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Les rapports de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, ont été entendus au cours de l'audience publique.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA00283_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA02000_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00882_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01465_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Stéphane Eustache, premier conseiller.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01094_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00847_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Par deux autres arrêtés du 23 janvier 2023, il a, d'une part, obligé M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03686_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03697_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00456_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme Borot, présidente de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01079_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Elle n'est pas dépourvue de tous liens en Tunisie, pays dans lequel résident ses parents. Elle ne séjourne en France que depuis deux ans à la date de la décision attaquée.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01674_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Les rapports de M. Thulard, premier conseiller, ont été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02537_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

C est contestée par Mme A F, qui soutient que les accusations portées dans cette lettre reposent sur le seul témoignage indirect d'un parent d'élève, qu'elle décrit comme " calomnieux ".

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00265_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Mme C a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03687_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PARENT, Gwendoline, Isabelle, Marie-Josée

SIREN 911867299Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

16/01/2026

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Créations

PARENTI, Marlyne, Christine, Isabelle

SIREN 941609323Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

18/03/2025

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Radiations

DUFFAUD, Frédérique, Isabelle, PARENT

SIREN 512175944Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

07/01/2025

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Créations

PARENT, Océane, Isabelle

SIREN 934584988Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/10/2024

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Créations

PARENT, Isabelle, Pascale, Jacques, ANTOLOTTI

SIREN 511481863Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

21/06/2024

Voir →