Il ressort des certificats médicaux circonstanciés du docteur C, de l'Institut universitaire de réadaptation, des 23 mai et 22 juillet 2022, légèrement postérieurs à l'arrêté attaqué mais dépeignant nécessairement

la toiture de l'abri dont l'arrêté en litige tend à assurer la régularisation présentait une pente de l'ordre de 4 % et si tant le pétitionnaire que la commune reconnaissaient l'existence de cette légère

En particulier, la communauté intercommunale Réunion Est a déployé, dès janvier 2018, un nouveau système de billettique légère pour ses réseaux de transports publics et la région Réunion en a fait autant

S'il est constant que le préfet de l'Aisne a statué sur le caractère d'intérêt général des travaux en litige dans un délai légèrement supérieur aux trois mois qui lui étaient impartis par les dispositions

que son terrain ne se situant pas en zone U3, il ne saurait être exigé un recul supérieur à six mètres par rapport à l'alignement des voies, que la pente de toit de 33% de son projet, si elle est légèrement

D'une part, ainsi que l'ont estimé à bon droit les premiers juges, la scission asymétrique en deux parties de la toiture litigieuse, l'une en légère pente, l'autre en terrasse, présente un parti pris architectural

tribunal administratif s'est fondé sur les appréciations portées sur ses mérites professionnels pour les années 2016 et 2017 ainsi que sur sa notation pour l'année 2016, dont il a relevé qu'elle était légèrement

novembre 2018, établi à la suite d’un accident aérien survenu en juillet 2018, que la « succession des accidents survenus ces dernières années » résultait notamment de l’incapacité chronique de l’aviation légère

Par un mémoire enregistré le 9 avril 2025 la Métropole-Aix-Marseille Provence, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, agissant par Me Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête.

A souffre d'un diabète de type 2 déséquilibré, d'une suspicion de myélome à chaîne légère nécessitant un suivi en hématologie, d'une insuffisance rénale sévère avec un suivi tous les trois mois en néphrologie

de l’exercice 2016, ainsi ramené à 64 448 euros, et, par une proposition de rectification du 29 juin 2018, a rehaussé le résultat imposable de l’exercice clos au 31 décembre 2017 pour un montant, légèrement

cadastral versés au dossier, ainsi que des vues tirées du site Géoportail, accessible tant au juge qu'aux parties, que si la parcelle BX 74 supporte une construction agricole dont l'emprise déborde légèrement

Si son fils présent sur le territoire français souffre d'une déficience intellectuelle légère associée à un trouble sévère du langage, il ne ressort pas des pièces du dossier et notamment d'un avis du

Sur les conclusions à fin d’annulation : En ce qui concerne lesarrêtés portant obligation de quitter le territoire français sans délai, fixant le pays de renvoi et portant interdiction de retour sur

au sens de la jurisprudence ; en effet, le niveau acoustique diurne de 60 dB(a) est inférieur au maximum réglementaire de 63 dB (A) alors que le niveau acoustique nocturne de 59 dB(a) n'est que légèrement

Vadencourt, situé à environ deux kilomètres du projet, si l’indice de densité, qui augmente de 0,31 à 0,35, est supérieur au seuil d’alerte de 0,1, l’indice de respiration reste constant à 164°, soit légèrement

Il en va de même d'autres attestations de collègues produites par l'appelant, qui livrent une version légèrement différente des propos tenus par M.

Procédure devant la Cour : D... une requête, enregistrée le 30 juillet 2021, la commune de Simiane-Collongue, représentée D... la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande à la Cour : 1°) d’annuler

Les circonstances que la peine prononcée à l'encontre de l'intéressé était légère, alors que cette infraction est passible de dix ans d'emprisonnement et de 7,5 millions d'euros d'amende en application

S'agissant du bourg de Proix, les éoliennes ne dépassent que légèrement un bosquet arboré dense qui constitue l'horizon depuis les parties hautes de ce bourg, et sont bien moins prégnantes que l'une des