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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02203_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 août 2022 et des mémoires enregistrés le 12 octobre 2022 et le 2 avril 2023, la société Sunzil Caraïbes, représentée par Me Cheval, demande
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03040_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Son activité, qui s'appuie en particulier sur l'environnement naturel où elle est située et sur la pratique du cheval, consiste en l'exploitation d'un lieu de vie et d'accueil tel que prévu par le III
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04569_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
passage des cavaliers au niveau de l'intersection située entre la rue Baroncelli et le boulevard Fanfonne Guillerme était imprévisible ; - la chute du portail à la suite duchoc violent provoqué par un cheval
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01504_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
charges afférentes aux véhicules et autres biens dont elles peuvent disposer en dehors des locaux professionnels ;() 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01845_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La SARL JCBA exploite un restaurant sous l'enseigne " L'auberge du cheval blanc " à Bailleul.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01653_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Un syndrome de la queue de cheval a ensuite été constaté, avec des séquelles urologiques majeures. A la suite du dépôt le 25 novembre 2017 du rapport de l'expert judiciaire désigné, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00900_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
frais de publicité, pour un montant de 12 000 euros en 2011, de 16 000 euros en 20132 et de 13 896 euros en 2013, facturés par l'agence IDEF dont l'objet est le " conseil achat vente management de chevaux
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00442_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
L'attestation de naissance comporte une photographie du requérant dont l'appartenance au document support (souche) sur lequel elle a été apposée est sécurisée par l'apposition d'un timbre humide à cheval
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01181_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A... a été engagé par la commune de Neuilly-Plaisance, en vertu de différents contrats, pour occuper le poste d’adjoint d’animation au sein de la structure « Le Choucas » située à Sixt-Fer-à-Cheval en
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01182_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ces contrats ont été intégralement exécutés au sein de l’établissement « Le Choucas », situé à Sixt-Fer-à-Cheval, en Haute-Savoie.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01183_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ces contrats ont été intégralement exécutés au sein de l’établissement « Le Choucas », situé à Sixt-Fer-à-Cheval, en Haute-Savoie.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03273_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Il en est de même d'un accident avec un cheval à bascule dès lors que l'enfant, lorsqu'il a pleuré à un moment de l'après-midi, était sur le ventre sur un tapis au sol et ne savait ni ramper en avant,
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02003_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Carmignac a constitué la SARL Carmignac Holding, qui a pour objet l'élevage de chevaux, d'ovins et de caprins, ainsi que la participation effective et active à la conduite de la politique du groupe et
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03310_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04925_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03199_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il en résulte également que le jugement supplétif du 28 juillet 2020 ne comporte pas de formule exécutoire de signature du greffier en chef à cheval sur le timbre fiscal, ni d'informations concernant les
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01949_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
d'autre part, à un secteur spécifiquement destiné à recevoir des constructions à vocation d'équipements liés au camping, caravaning, habitations légères de loisirs et des activités sportives liées au cheval
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22005_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
B, agriculteur, exploite une installation d'extraction de sable jaune, à usage agricole, qu'il commercialise auprès d'élevages de chevaux et de vaches sur les parcelles cadastrées section B nos 75 et 76
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00043_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme E exerce depuis novembre 2012 une activité d'élevage de chevaux et qu'elle a la qualité de chef d'exploitation et de travailleur agricole indépendant non salarié
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01667_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Par ailleurs, l'association a payé en 2013 des dépenses privatives de Mme C à hauteur de 5 009,35 euros, comportant, outre l'entretien et l'assurance de son véhicule personnel, la nourriture pour ses chevaux
Source officiellePage 12 sur 118