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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE01676_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
D, né en 1945, a été admis, le 8 juillet 2014, au service des urgences du centre hospitalier René Dubos à Pontoise, vers 23 heures 30, en raison de douleurs thoraciques et de vertiges et malaise.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02613_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Aucune perte de motricité ni d'absence de réaction à la douleur n'ont de plus été relevées par l'équipe d'urgence.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02530_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Le 26 janvier 2005, il a été hospitalisé en raison de violentes douleurs au niveau du dos, associées à d'importantes sueurs. Les examens réalisés ont diagnostiqué une péricardite aigüe.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02333_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Dès le réveil, la patiente a présenté de violentes douleurs à la jambe gauche, attribuées par le chirurgien à une probable lésion du nerf sural.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03155_20230829
29 août 2023
29 août 2023
B a souffert d'importantes douleurs à la main droite et à la face externe du coude droit ainsi que de fourmillements pulpaires du pouce droit.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00267_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le 25 mai 2010, alors qu'elle était affectée dans une autre administration, Mme E a été victime d'un accident sur son trajet domicile-travail, lui ayant causé des douleurs aux cervicales, ainsi qu'au bras
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03187_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
A conserve, du fait des douleurs post-thoracotomie et du retentissement psychologique causé par l'erreur commise lors de l'intervention chirurgicale du 11 janvier 2017, un déficit fonctionnel permanent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00752_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Souffrant de douleurs lombalgiques persistantes, Mme D, née le 30 décembre 1953, a été hospitalisée au service de rhumatologie du centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS) le 14 septembre
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00615_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
par une tierce personne avant consolidation doit être portée à 5 932,11 euros ; - il ne parvient plus à actionner le clignotant gauche et à tourner la tête, et les longs trajets accroissent les douleurs
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02160_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
G... avait présenté des douleurs au cou et à la mâchoire dès l’apparition des premiers symptômes.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03176_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
une thrombophlébite cérébrale, surtout comme en l’espèce, dans les suites proches d’une anesthésie péridurale et d’autant plus que le traitement antalgique administré est resté sans effet sur les douleurs
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00679_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
août 2022, le centre hospitalier a refusé de reconnaître comme imputables au service les rechutes dont la requérante a été victime les 4 et 24 octobre 2021 la requérante s'étant plainte de nouvelles douleurs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00933_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
D'autre part, il sera également fait une juste appréciation de la douleur morale subie par Mme K du fait des séquelles que garde sa petite-fille, D, à la suite de l'accident en l'évaluant à la somme de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02476_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il n'existe pas non plus d'élément en faveur de l'existence d'un lien de causalité possible entre la blessure et tout ou partie des douleurs et raideurs articulaires dont souffre M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01506_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
participé aux expertises de sorte que leurs conclusions lui sont inopposables et insusceptibles de fonder une éventuelle condamnation à son encontre ; - la preuve d’un lien de causalité entre les douleurs
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03096_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Il n'est toutefois pas démontré que le suivi orthopédique et kinésithérapique ne pourrait être fait au Sénégal ni qu'il n'aurait pas un accès effectif aux dispositifs permettant le traitement de la douleur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00838_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B... n’avait pas droit à pension pour deux infirmités nouvelles décelées lors de l’expertise du 7 mars 2017 à savoir, d’une part, des « douleurs neuropathiques et hypoesthésie mal systématisée des membres
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02930_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
que ces infirmités sont dues au service et justifient un droit à pension ; - ses infirmités auditives sont dues aux cinq cent plongées qu'il réalisait chaque année et il s'est d'ailleurs plaint de douleurs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00020_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Les douleurs ayant repris dès le lendemain, M. A a, le 2 mai 2017, consulté son médecin traitant, qui constate la présence d'un abcès à la fesse et le place sous antibiothérapie.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00363_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Toutefois, s'il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical du 11 mai 2022 d'un praticien hospitalier du centre d'évaluation et de traitement de la douleur de l'hôpital Saint-Antoine
Source officiellePage 12 sur 105
SELARL PINCHAUX-DOULET
21/05/2026
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DOULET, Oscar
24/02/2026
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DOULET, Mélanie, Marie-Rose, Yvette
31/12/2025
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04/05/2025
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DOULET
13/02/2025
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