A, - les conclusions de Mme Guilloteau, rapporteure publique, - les observations de Me Cofflard, avocat de l'association France Nature Environnement Paris, - et les observations de Me Gorse, substituant

rapport d'expertise médicale, que celle-ci est née affectée d'une atrésie choanale bilatérale - c'est-à-dire d'une pathologie à l'origine d'une obstruction du canal nasal transportant l'air par la gorge

S’agissant des dépenses de fonctionnement pour la même période, les frais de transport ne sont pas justifiés par un lien avec l’opération conventionnée, de même que les frais de goûters.

L’expert indique que dans le fond du local chaudière, des gouttes d’eau sont tombées sur des câbles électriques et des traces de moisissures sont bien visibles.

Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Prévôt-Leygonie pour la société par action simplifiée Marigny, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala pour B.

B allègue à nouveau que sa cellule n'était équipée que de deux chaises pour trois détenus, qu'il a été contraint de partager sa cellule avec des détenus fumeurs et que le matelas au sol était gorgé d'eau

C... représenté par Me Dias, de la société d’exercice libéral par actions simplifiée Gout-Dias, Avocats associés, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement, rendu le 13 décembre 2022 ; 2°) d’annuler

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Gorse, représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1. M.

Il résulte également de l'instruction que cet effondrement a résulté de l'effondrement du sol lui-même, constitué de remblais de dépilage, qui a laissé place à une cavité gorgée d'eau, laquelle s'est révélée

C... a fait l’objet d’une plastie de la valve aortique avec pose de surjets en gore-tex et mise en place d’une prothèse aortique en dacron, et qu’il est décédé le 27 novembre 2009 des suites d’une septicémie

C..., - et les observations de Me Gorse, représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Enfin, l'intéressé a reconnu s'être mutilé, " à la demande de Dieu ", au niveau du poignet et de la gorge en novembre 2023.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 août 2021, M. et Mme B, représentés par Me Deschamps et Me Gory, avocats, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2

A, représenté par Me Deschamps et Me Gory, avocats, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer la décharge des impositions supplémentaires auxquelles il a été assujetti

et du chemin de Belvezet, et des effets de la déforestation ; l'arrêté ne comporte aucune mesure spécifique à cet égard ; la zone identifiée sur le site d'implantation de l'éolienne n° 10, qui est gorgée

du code de l'environnement, dans sa rédaction issue de l'article 23 de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 : " on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

sa version en vigueur jusqu'au 27 juillet 2019, l'article L. 211-1 du code de l'environnement prévoyait : " 1° () on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

A, - les conclusions de Mme Guilloteau, rapporteure publique, - les observations de Me Senejean, avocat de la SARL Mazagran, - et les observations de Me Gorse, substituant Me Falala, avocat de la

B A a reconnu avoir volontairement exercé, le 24 octobre 2021, des violences sur Mme C, son épouse, en la prenant à la gorge, et qu'il a été condamné pour violence sans incapacité par une personne étant

nos 89, 90 et 91 ; celles-ci ne sont pas situées dans un village ou une agglomération prévus par ce document mais hors du centre-ville dans un secteur à l'urbanisation diffuse ; le quartier du Port-Goret