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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02864_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
de l'additif au CCAP : " a) Retards dans l'exécution des travaux / Le montant des pénalités sera déterminé par l'application d'une formule unique pour l'ensemble des lots : / Pénalité journalière = racine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00787_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Youtube le 12 décembre 2020 par la présidente de l’association requérante, laquelle a indiqué vouloir « créer une génération pour changer le destin du peuple et de l’Afrique », « détruire le mal à la racine
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01024_20250211
11 février 2025
11 février 2025
la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 7 avril 2023 et 8 février 2024, le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA), représenté par Me Raffin
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02089_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
de travaux réalisés dans le cadre d'un programme d'enfouissement des lignes à haute tension de l'entreprise ERDF, devenue la société ENEDIS, un pipeline exploité par la société Total et reliant la raffinerie
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02636_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Par des mémoires enregistrés les 7 et 21 octobre 2022, Mme A C, représentée par Me Raffin, demande à la cour de rejeter la requête de l'ONIAM et de mettre à la charge de l'ONIAM le versement de la somme
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00815_20250206
6 février 2025
6 février 2025
B, qui les ont fragilisés par le sectionnement des racines maîtresses.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02988_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
lutté contre l'intégrisme et l'islamisme radical ; il a ainsi notamment contribué à l'organisation d'un colloque en 2015 avec l'Église catholique, intitulé " Intégrisme, radicalisation religieuse : racines
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02263_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 27 juillet 2021, le centre hospitalier de Lourdes, représenté par la SELARL interbarreaux Racine, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02571_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il ressort par ailleurs du rapport de contrôle que l'utilisation de la racine " Candi " fait clairement référence à une maladie humaine, la candidose, et que la dénomination de ce produit est ainsi de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00261_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
H... a chuté dans un ravin, ce qui a causé le décès devant lui de son « binôme ».
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01596_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Le 1er octobre 2015, une goniopuncture au laser a été réalisée sur l'œil gauche en raison d'une adhérence de la racine de l'iris au niveau du site de sclérectomie profonde.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06324_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Lors de la première consultation du 18 novembre 2016, une radiographie a été réalisée et a mis en évidence une quatrième racine nécessitant la réalisation de plusieurs soins dentaires.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04618_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Par ailleurs, il n'est établi ni que le placement trop tardif d'une ceinture de béton sur le pourtour des racines d'un pin planté à proximité aurait permis aux racines de cet arbre de déstabiliser, au
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02182_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
fonctionnement anormal et le défaut d'entretien normal de l'ouvrage public, faute de travaux de reprise correctifs, engendrent la persistance de ruissellements surabondants et sont à l'origine des ravinements
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01330_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
A B, représenté par la SELARL Raffin Roche agissant par Me Roche, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2403246 du 5 avril 2024 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02434_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Une telle situation de conflit, bien qu'elle ait pris racine en 2012, caractérisait à la date de la décision litigieuse une situation exceptionnelle mettant en péril de manière imminente la sécurité des
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02439_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Une telle situation de conflit, bien qu'elle ait pris racine en 2012, caractérise à la date de la décision litigieuse une situation exceptionnelle mettant en péril de manière imminente la sécurité des
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05080_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
B A et Teiva Raffin sous la forme d'une société en participation.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02277_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
géologiques disponibles, de sondages pénétrométriques et de mises à jour des fondations existantes, dont il ressort qu'aucun signe de mouvement de terrain majeur, notamment de type glissement de terrain, ravinement
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02224_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
B et transportant son épouse est sorti de la route du Mont Vial qu'il descendait et a fait une chute de 400 mètres dans le ravin. Les enfants, petits-enfants, frères et sœurs de M.
Source officiellePage 12 sur 19