Après avoir entendu en audience publique : -le rapport de Mme E, -les conclusions de M.

Le rapport de l'expert a été déposé le 24 juillet 2023.

Le rapport de l'expert a été déposé le 24 juillet 2023.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Michel, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Martin, rapporteur, - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Cohen, représentant M.

Après le dépôt de leur rapport le 16 mars 2020, le président du tribunal a, par ordonnance du 15 juin 2020, taxé et liquidé les honoraires des experts aux sommes respectives de 122 983,95 euros pour M.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.

C A un taux d'invalidité de 20% pour chacune des deux infirmités : il a privilégié les conclusions d'une expertise réalisée postérieurement à la date du renouvellement des infirmités ; les experts n'ont

Par un arrêt n° 21BX04358 du 23 mars 2023, la cour a ordonné une expertise avant-dire droit. Le rapport d'expertise a été déposé le 8 août 2023.

Le rapport d'expertise a été déposé le 31 janvier 2018.

B, en qualité d'expert. Le rapport d'expertise, reçu le 11 juillet 2024, a été communiqué aux parties.

Elle fait valoir qu'elle s'en remet à justice sur le bien-fondé de la demande d'expertise et sollicite que ses droits soient, le cas échéant, réservés dans l'attente du dépôt du rapport d'expertise.

D ont été portés à la connaissance des requérants avant la mesure d'expertise et ces derniers n'ont jamais sollicité la récusation de l'expert ; - le rapport de l'expert ne présente aucune insuffisance

le dépôt du rapport d’expertise.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Violette représentant M.

de France Domaines ; - les travaux de la société SGTP 67 n'ont en réalité apporté aucune plus-value au terrain, contrairement à ce que retient le rapport d'expertise.

déposé au greffe du tribunal administratif de Marseille le 30 juillet 2017 par le collège d'experts désigné par une ordonnance n° 0608837 du juge des référés du tribunal administratif de Marseille du

médicale aux fins de décrire l'aggravation de l'état de Mme C après l'expertise réalisée en 2019 sur sa prise en charge au centre hospitalier (CH) d'Auch en 2011 et d'évaluer son préjudice, et de condamner

Une nouvelle expertise confiée au docteur A a été ordonnée et la demande d'indemnisation provisionnelle présentée par Mme D a été rejetée dans l'attente des conclusions de l'expert ainsi désigné.

Par le jugement attaqué, les premiers juges ont d'abord rappelé qu'il résultait de l'instruction et notamment du rapport déposé à l'issue de l'expertise ordonnée par le juge des référés du tribunal administratif