Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure M.

F... déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

F... déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Le rapport de M. Mas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Chabert, président, - les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association médecine polyvalente France Nord a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision du 24 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B...

Par un mémoire enregistré le 12 juin 2023, Mme A G déclare se désister purement et simplement de la requête.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association syndicale libre du lotissement du Grand Pourpier, M. A F, M. E D et M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B C a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler les décisions refusant sa préinscription en première année de master

E, demande à la cour de donner acte du désistement de ce dernier. Antérieurement à l'enregistrement de ce désistement, M. et Mme A et M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Abri Services Nouvelle Aquitaine a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler ou, à titre subsidiaire, de résilier

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

groupe dès lors qu'il ne résulte pas de l'instruction qu'elle aurait été juridiquement tenue de garantir les risques encourus par le dirigeant d'une de ses sous-filiales à raison de son activité, en dépit