aux plans de coupe du hangar.

prévues, soit huit places visiteur et trente places privatives.

précision, sans rechercher l'adéquation du plan à chaque disposition ou objectif particulier. 6.

de stationnement à long terme, compte tenu de ses stipulations, et signé par une autorité communale compétente portant sur les places de stationnement des logements ; - les plans ne matérialisent pas

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ils soutiennent que : - le refus d’octroi d’un permis de construire est fautif dès lors qu’il ne méconnaissait pas les règles du plan local d’urbanisme (PLU) alors en vigueur, au regard duquel leur projet

D'autre part, il n'est pas contesté que le projet ne supprime, ne conserve et ne plante pas d'arbre, de sorte que le plan de masse n'avait pas d'arbres à représenter. 17.

Ces places bénéficieront d'un traitement paysagé permettant de limiter l'imperméabilisation des sols. " Selon le glossaire du règlement du plan local d'urbanisme : " Les espaces libres se définissent en

En l’espèce, il ressort des pièces du dossier et n’est pas contesté que les terrains de camping de la société camping de la plage et du bord de mer, classés en sous-secteur NT par le plan local d’urbanisme

Toutefois, il ressort des mentions du plan de masse et de la notice, ainsi que du plan de coupe et des plans des façades que les murets et grillages existants sur la partie est de la limite nord et à l'angle

qui n'est pas incluse dans le projet d'aménagement ; / 2° Un plan coté dans les trois dimensions faisant apparaître la composition d'ensemble du projet et les plantations à conserver ou à créer. ".

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Le plan de masse page 36 comporte la représentation de la voie privée qui dessert les places de stationnement de la villa ainsi que de la zone de retournement et le plan de géomètre précise les limites

Le plan de masse page 36 comporte la représentation de la voie privée qui dessert les places de stationnement de la villa ainsi que de la zone de retournement et le plan de géomètre précise les limites

des places de stationnement.

doux ni la plantation de neuf arbres à l’emplacement des stationnements, en méconnaissance de l’article UB 2.3 du règlement du plan local d’urbanisme (PLU) ; – il méconnaît le règlement de la zone 47

Il ressort du plan de masse, des plans des façades et des mentions de la notice que le projet prévoit la création de plusieurs espaces verts engazonnés et plantés, un au Nord-Ouest comportant quatre arbres

d’un plan de bridage des appareils, la nuit, dans certaines conditions calendaires et météorologiques (vitesse du vent et température).

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 13.