CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

307 résultats pour « Douarche »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_23PA00995_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA00996_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA00998_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02267_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

conclu aucun contrat pour le nettoyage des locaux, qui était assuré par ses salariés, d'autre part, que le magasin exploité dans le cadre de l'activité de l'entreprise avait été équipé d'une cabine de douche

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02443_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

équipement a donc principalement une vocation sportive alors même qu'il comporte accessoirement des espaces ludiques et de détente, de type toboggan, pentagliss, lagune de jeux, bassin balnéo, jacuzzi, douches

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03705_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

de manière prédominante dans les creux axillaires chez le sujet masculin et requiert, pour éviter une contamination avant intervention chirurgicale, de très soigneuses mesures préventives, comme une douche

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00010_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

D’autre part, alors que sont installés à proximité immédiate du projet en litige des sanitaires accessibles à tout public comprenant des douches et des toilettes, il n’est pas démontré que l’installation

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00012_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

D’autre part, alors que sont installés à proximité immédiate du projet en litige des sanitaires accessibles à tout public comprenant des douches et des toilettes, il n’est pas démontré que l’installation

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00014_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

D’autre part, alors que sont installés à proximité immédiate du projet en litige des sanitaires accessibles à tout public comprenant des douches et des toilettes, il n’est pas démontré que l’installation

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01476_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

D... ne nécessite aucune adaptation de son logement, il justifie toutefois l’achat d’un siège de douche escamotable et d’une barre d’appui pour une valeur de 359 euros.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01263_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

d'une dalle de béton à la place d'un four à pain effondré, en la mise aux normes de l'assainissement, de l'électricité, de l'installation de chauffage et de la plomberie et en la pose de receveurs de douche

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02652_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

plu en raison des risques de chute ; - l'expert judiciaire a constaté que ces désordres sont de nature à rendre l'ouvrage impropre à sa destination ; - le club house abrite les vestiaires, les douches

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02103_20220704

Admin. Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

escaliers, ascenseurs ", la famille D aux " sanitaires publics/personnel ", la famille D' aux " sanitaires patients ", la famille D aux " stockage matériel médical ", la famille E aux " salles d'eau (douches

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03814_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

5,50 m de large environ, deux terrasses carrelées de 250 m², ainsi qu'un bâtiment de 150 m² composé d'une réserve à matelas, une cuisine, un bar, un garde-manger, six cabines, des toilettes et une douche

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00645_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

se borne à répertorier les espaces affectés à l’habitation et à l’activité professionnelle tels qu’ils ont été présentés au commissaire de justice lors de sa visite, incluant notamment une salle de douche

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX02596_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

que Mme D devra engager des frais d'adaptation compte tenu des besoins spécifiques de sa fille, notamment un rail permettant de la lever de son lit pour l'accompagner dans la salle de bains, un lit-douche

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01977_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

d'aménager l'accès à sa maison et l'accès à la buanderie située au sous-sol, de modifier la répartition intérieure des pièces, sa chambre et sa salle de bain étant au premier étage et d'installer une douche

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03764_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Les experts ont conclu que cette infection résultait d'une probable contamination par l'eau de la douche au sein de l'hôpital Pierre Wertheimer où M. A a été hospitalisé pour subir une arthrodèse.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03199_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

précisément de ce rapport que les anomalies concernaient notamment le dispositif de protection différentiel, les prises de terre et les installations de mise à la terre, que, dans les locaux contenant une douche

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA01626_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

l'article 3, que le loueur met à disposition du locataire les locaux suivants : une entrée principale, une salle de réception dite " Sucrerie ", des toilettes accessibles aux personnes handicapées, une douche

Source officielle

Page 13 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

THIERRY DOUARCHE & CO

SIREN 503142549Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOUARCHE AMBULANCES SARL

SIREN 410432397Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

24/05/2026

Voir →

Radiations

DOUARCHE, Amélie, Maria, Rachel

SIREN 951307222Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

09/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

THIERRY DOUARCHE & CO

SIREN 503142549Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

18/08/2025

Voir →

Procédures collectives

DOUARCHE, Olivier

SIREN 497661157Greffe du Tribunal Judiciaire de Montpellier

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Montpellier où les réclamations seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication. N° RG : 24/1144

13/06/2025

Voir →