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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL21449_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
contre-canaux établis sur ces terrains ; - les maisons destinées au logement du personnel employé à la navigation et les magasins pour l'entrepôt du matériel et des marchandises ; 3° Le réservoir de Lampy
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX04553_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
contradictoire, aucune garantie n'existant quant aux conditions dans lesquelles les investigations ont été réalisées ; les mesures ne sont pas corrélées au pompage de Comprigny ; si une baisse brutale de la lame
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03652_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
S'il résulte de l'instruction que le chantier a effectivement connu un retard global de vingt mois, d'une part, la société requérante se borne à soutenir que la moitié des lames a dû être recoupée en raison
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21139_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
compte-rendu de la tomodensitométrie abdominale, réalisée le 4 novembre 2010, huit jours après l'intervention, qui relève l'absence d'image de nécrose pancréatique, mentionne l'existence " d'une petite lame
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01744_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C, et représenté par la SELARL Llamas, Pelotte, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa réclamation préalable ; 3°) de condamner la commune
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01402_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il résulte de l'instruction, notamment de l'expertise judiciaire, que les lames du parquet de la scène de la Cité de la musique présentent des écarts variant de 3 mm à 6 mm, des tuilages et ébréchures
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00915_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par une décision du 9 juillet 2018, la vétérinaire officielle du service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières du poste frontalier des Bouches-du-Rhône a refusé à la société Lam France
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01502_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
que l'abandon de la toiture mono-pente initialement prévue au profit d'une toiture aux lignes brisées rappelant l'architecture ostréicole du port de Biganos, le revêtement de la façade principale en lames
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02634_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
La société AOP International exerce une activité de fabrication et d'usinage, affûtage d'outils de coupe, de disques de microniseur et de lames et grilles de broyeurs.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03060_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
neurochirurgien, qui précise que dans le cas de la patiente, les racines nerveuses étaient enserrées par les lésions d’arthrose lombaire et directement à leur contact et que de ce fait tout impact sur les lames
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01464_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B et son épouse ont acquis, en 1998, une maison située au lieu-dit " Le Grand Lary ", sur le territoire de la commune de Pavie (Gers), à proximité du centre d'enfouissement des déchets du Gers.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00521_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
en ordre, il a constaté sur une table utilisée comme bureau la présence d'un couteau à manche en bois empaqueté sur lequel un post-it portait la phrase " pensez à essuyer les empreintes " et sur la lame
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00523_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
véhicule qui arrivait en sens inverse ; - Mme C a entrepris de marcher de nuit sur une route départementale non aménagée pour les piétons sans assurer sa propre visibilité, notamment en utilisant une lampe
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01826_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
code de l'environnement et pour une durée de deux ans, de ne faire usage de la force motrice de l'eau pendant les mois de mai et juin qu'à la condition expresse de laisser se déverser sur le seuil une lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01085_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Un démontage de l’anastomose, une colostomie terminale du côlon abaissée dite « procédure de Hartmann », et une toilette péritonéale avec lame dans le pelvis ont été réalisées, associées à la prescription
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00448_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
pignons attaqués par la corrosion) ; - son rapport final ne fait apparaître aucun avis suspendu concernant les non-conformités tenant par exemple à la pose de l'isolant ou du pare-pluie, à l'absence de lame
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01106_20220825
25 août 2022
25 août 2022
La société FLTCE, située en Suisse dans le canton de Berne, est détenue à 100 % par la société Frito Lay Compagny Gmbh, située également en Suisse dans le même canton.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01391_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Cette unité est enserrée entre celle dite des Bocages du Lay et de la Vendée et celle du Marais poitevin.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00894_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
2003 » que seule la partie de la parcelle Aub 7 Sud plantée de la variété Zephir a été contaminée entre 5 et 10 %, les parties de cette même parcelle Aub 7 Sud plantées des variétés Sarah et de Summer Lady
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00210_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes, de nouveaux vêtements de travail, de sièges de bureau, de gants, de lampes
Source officiellePage 13 sur 16