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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE00800_20250828
28 août 2025
28 août 2025
C, représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour, ou à défaut de réexaminer
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01643_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
B..., représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet du Val-d’Oise de lui délivrer un titre de séjour temporaire
Source officielle4ème chambre
DCA_19TL00620_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
le 20 février 2020, les associations " les Robins des Bois de la Margeride ", " Vents de Lozère ", " Margeride Environnement " et " Margeride Environnement Sud ", représentées par la SCP Jakubowicz, Mallet-Guy
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03443_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
B, représenté par Me Maillet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulon du 20 juillet 2020 ; 2°) de le décharger de l'obligation de payer la somme de 723 217,60
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03444_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 septembre 2020 sous le n° 20MA03444, la SCI Porquerolles III, représentée par Me Maillet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03446_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 septembre 2020 sous le n° 20MA03446, la SAS Lorenzo, représentée par Me Maillet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03447_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
C, représenté par Me Maillet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulon du 20 juillet 2020 ; 2°) de le décharger de l'obligation de payer la somme de 64 816,82
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00508_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 février 2023, la société d'exploitation des établissements Jeanneau, représentée par Me Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00035_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il sera fait une juste appréciation de ce préjudice, qui inclut leur anxiété face à des risques pour la santé humaine que généreraient les champs magnétiques induits par la ligne électrique, en allouant
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02613_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
La réalisation d’une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu’au cône terminal.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02015_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
compte-rendu du radiologue, une arthrose cervicale et dorsale ainsi qu'une fracture de tassement du plateau supérieur de la vertèbre T7 d'allure ancienne, diagnostic confirmé par l'imagerie par résonnance magnétique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02174_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce endant, une imagerie ar résonance magnétique (IRM) réalisée à 1 heure 30 a mis en évidence une ischémie étendue cérébrale moyenne gauche, caractérisant un accident vasculaire cérébral et qui a nécessité
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02197_20260203
3 février 2026
3 février 2026
que, si des lombalgies basses ont été très régulièrement rapportées au cours des années 2000 à 2003, aucune modification significative des images n’a été constatée depuis une imagerie par résonance magnétique
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02762_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
déglutition, conserve également des séquelles pulmonaires d'une tuberculose, pour laquelle elle a suivi un traitement du 26 mars au 30 décembre 2019 et a bénéficié d'examens d'imagerie à résonnance magnétique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01894_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Après le transfert de la patiente au service de réanimation, un électroencéphalogramme et une imagerie par résonnance magnétique ont mis en évidence la présence de myoclonies (contractions musculaires
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01259_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
atteint, contrairement à ce qui était indiqué dans le compte-rendu de son hospitalisation du 17 au 28 juillet 2023, d'une amylose, maladie rare d'origine génétique, et que l'imagerie par résonance magnétique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01358_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
pathologie neuro-oncologique incurable et qu'elle nécessite, dans ce cadre, de consultations neuro-oncologiques trimestrielles ainsi que la réalisation trimestrielle d'une imagerie par résonance magnétique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01592_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
B..., représentée par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet l’arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet du Val-d’Oise de lui délivrer un titre de séjour temporaire
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01069_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
refoulant le chiasma vers le haut et englobant la carotide interne droite au niveau du siphon carotidien a été découvert de manière fortuite, à la suite de la réalisation d'une imagerie par résonance magnétique
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03445_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 septembre 2020 sous le n° 20MA03445, la SCI Fabre-Marché, représentée par Me Maillet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
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