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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22NT03220_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Schneider, substituant Me Duteil, représentant l'association les amis et voisins de la taille et M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01614_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Productions présentées après le renvoi : Par un mémoire, enregistré le 24 juillet 2024, l'EARL Domaine Seilly, représenté par Me Schneider, conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02255_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., représenté par Me Schwarz, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre à la préfète de l’Essonne de mettre fin à son signalement dans le
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01260_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
la Bretagne et que cinq espèces sont considérées à risque très important vis-à-vis de l'éolien (Pipistrelle commune, Pipistrelle de Nathusius, Noctule commune, Noctule de Leisler et Minioptère de Schreibers
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01959_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle relève que parmi ces espèces, seuls les Petit et Grand murins et le Minioptère de Schreiber ont un rayon d’activités leur permettant d’atteindre le site du projet.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03470_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
sa faible hauteur de vol, il n'en est pas de même pour la noctule commune, la noctule de Leisler, la pipistrelle de Nathusius, la pipistrelle commune et dans une moindre mesure, le minioptère de Schreibers
Source officielle1ère chbre / 3ème chbre réunies
DCA_20NC02453_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
périmètre d'exclusion de 5 kilomètres autour de la mine d'Ougney-Vitreux arrêté par le schéma régional éolien de Franche-Comté et que cette mine est répertoriée dans le réseau de cavités à Minioptères de Schreibers
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02570_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Nguyen pour la commune de Saint-Chéron et de Me Schneider pour la SCCV Saint Chéron 8 Lamoignon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03422_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Au demeurant, les requérants, qui ne les évoquent pas, se bornent sur ce point à renvoyer au précédent arrêté de refus, retiré, qui citait la Sérotine bicolore, le Minioptère de Schreibers et la Noctule
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02173_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Le tribunal administratif a, au point 119 de son jugement, rejeté cette demande comme non justifiée, à l'exception d'une facture d'un montant de 1 090 euros hors taxes émanant de la société Schneider Electric
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00527_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Il est notamment constaté que le projet n'aura pas d'impact sur la présence du milan royal et celle de la grue cendrée ni sur le Grand murin et le minioptère de Schreibers dont les présences sont faibles
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01217_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
considérées comme étant " quasi menacée " sur la liste rouge France dont la pipistrelle de Nathusius, la noctule de Leisler, le murin de Bechstein, la noctule commune, le grand Rhinolophe, le minioptère de Schreibers
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01695_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le minioptère de Schreiber est classé vulnérable.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00657_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
une vulnérabilité particulière caractérisée par un risque brut qualifié dans l'étude de moyen à assez fort, d'assez fort, d'assez fort à fort, de fort ou de fort à très fort pour le minioptère de Schreibers
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03365_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
contactées sur le site lors des inventaires, mais également s’agissant de la Cigogne noire et du Vautour fauve ; s’agissant également des chiroptères, soit pour la Babastrelle d’Europe, le Minioptère de Scheibers
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03745_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Parmi ces espèces, sont recensées la Noctule commune et le Minioptère de Schreibers qui bénéficient d’un classement « vulnérable », la Noctule de Leisler, la Pipistrelle de Nathusius étant classées en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01036_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
dérogation à l’interdiction de destruction des espèces protégées et de leur habitat en raison du risque d’atteinte à l’Outarde canepetière, et aux chiroptères (Barbastelle d’Europe, le Minioptère de Schreibers
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02120_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
considéré que le projet éolien nécessitait le dépôt d'une demande de dérogation " espèces protégées " pour les sept espèces suivantes : la grande noctule, la noctule de Leisler, le minioptère de Schreibers
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
peuvent être considérées patrimoniales au vu de leurs statuts de protection/conservation et de leur rareté régionale : le rhinolophe euryale, le petit rhinolophe, le grand rhinolophe, le minioptère de Schreibers
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00766_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
alternatives, du point de vue de la protection des espèces et de leurs habitats, à celle qui a été choisie ; - elle a irrégulièrement omis de solliciter une dérogation pour l’espèce Minioptère de Schreibers
Source officiellePage 13 sur 14