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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA01346_20260115
15 janvier 2026
B... et Vincent K..., M. C... A... et Mme et M.
5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01978_20260123
23 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, rapporteure, - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Auclair pour M.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00302_20250114
14 janvier 2025
Vincent Bureau, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX02214_20250711
11 juillet 2025
Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Lapouble, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX03058_20250711
Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Hennebutte, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_25BX00342_20250710
10 juillet 2025
Vincent Bureau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX00659_20241223
23 décembre 2024
Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Marcel, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX02711_20241104
4 novembre 2024
Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. - et les observations de Me de Saint-Pern, représentant la société EDF. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX03071_20241104
Vincent Bureau, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24BX01122_20250114
DCA_24BX01238_20250325
25 mars 2025
Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Meaude, substituant Me Boukara et représentant M. B ; - et celles de M.
DCA_24BX02487_20250409
9 avril 2025
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
société Chubb European Group SE, à la société Desormaux, à la société Berdeaux Leroux, à la SMABTP en sa qualité d'assureur des sociétés Iso-Toit et ENR Systems, à la société Iso-Toit, à Me Catherine Vincent
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00783_20230124
24 janvier 2023
B A a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement le centre hospitalier de Roubaix et l'établissement de santé privé Saint Vincent de Paul de Lille à lui verser une somme totale
DCA_21MA01867_20221107
7 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, présidente assesseure, - et les conclusions de M. Pecchioli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21MA02691_20221107
1ère chambre
DCA_23TL01875_20250313
13 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 21 juillet 2023 et le 26 juillet 2024, Me Vincent Aussel, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société
DCA_24MA00082_20240722
22 juillet 2024
La présidente de la Cour a désigné Mme Aurélia Vincent, présidente assesseure, pour présider la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.
DCA_24MA00112_20250314
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.
1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00613_20260122
22 janvier 2026
De plus, l’intéressé produit plusieurs certificats médicaux datés des 26 avril 2024, 14 septembre 2024 et 27 mars 2025, émanant de son médecin traitant au service de rhumatologie de l’hôpital Saint-Vincent-de-Paul
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