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3 395 résultats pour « Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA01346_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B... et Vincent K..., M. C... A... et Mme et M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01978_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, rapporteure, - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Auclair pour M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00302_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vincent Bureau, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02214_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Lapouble, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03058_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Hennebutte, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00342_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vincent Bureau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00659_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Marcel, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02711_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. - et les observations de Me de Saint-Pern, représentant la société EDF. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03071_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vincent Bureau, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01122_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vincent Bureau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01238_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Meaude, substituant Me Boukara et représentant M. B ; - et celles de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02487_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Vincent Bureau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_24DA00353_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

société Chubb European Group SE, à la société Desormaux, à la société Berdeaux Leroux, à la SMABTP en sa qualité d'assureur des sociétés Iso-Toit et ENR Systems, à la société Iso-Toit, à Me Catherine Vincent

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00783_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

B A a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement le centre hospitalier de Roubaix et l'établissement de santé privé Saint Vincent de Paul de Lille à lui verser une somme totale

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01867_20221107

Admin. Appel

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, présidente assesseure, - et les conclusions de M. Pecchioli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02691_20221107

Admin. Appel

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, présidente assesseure, - et les conclusions de M. Pecchioli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01875_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 21 juillet 2023 et le 26 juillet 2024, Me Vincent Aussel, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00082_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

La présidente de la Cour a désigné Mme Aurélia Vincent, présidente assesseure, pour présider la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00112_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00613_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

De plus, l’intéressé produit plusieurs certificats médicaux datés des 26 avril 2024, 14 septembre 2024 et 27 mars 2025, émanant de son médecin traitant au service de rhumatologie de l’hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Source officielle

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