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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_25PA01054_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme Robert, secrétaire administrative affectée à l’antenne de Paris de la mission nationale de contrôle et d’audit des organismes de sécurité sociale, a été reconnue victime
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01428_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Au titre de l'année scolaire 2020-2021, il a été inscrit au sein d'une " formation en apprentissage de CAP charcutier traiteur " relevant de l'antenne " Formation et Entreprises Compiègne " de la chambre
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00436_20250828
28 août 2025
28 août 2025
lors qu'il a été exclu du service au terme d'une période de suspension provisoire, que ses affectations au service social, au service scolaire, au service d'aide à domicile, et dans les différentes antennes
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02564_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association " Pour une mobilité sereine et durable " (PUMSD), la fédération française des motards en colère, antenne du Var, Mme D C
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02870_20230228
28 février 2023
28 février 2023
diminution de sa prime de rendement de 8 à 7 % ; - d’enjoindre à l’administration : . de l’affecter sur un poste administratif avec des fonctions informatiques ou tout emploi équivalent au sein de l’antenne
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02440_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Toutefois, la programmation de France Musique comporte aussi la diffusion de deux journaux quotidiens en semaine et une revue de presse dans la matinale et la part du temps d'antenne de Radio Classique
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03279_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
programmation musicale variée composée principalement de nouveautés en différents genres à destination d'un public principalement jeune et complétée par des émissions de divertissement et de libre-antenne
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00092_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
directrice générale des douanes et droits indirects demandait de faire la lumière sur « les agissements et le comportement des agents des douanes, ainsi que de leurs supérieurs hiérarchiques, affectés à l’antenne
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00876_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Ainsi, depuis le hameau du rocher d'Ongles, si la visibilité sera limitée, elle existera néanmoins sur la pointe de la partie nord du projet qui est située près de l'antenne relais implantée à proximité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01302_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
salaire est contraire au principe d'égalité de traitement entre les fonctionnaires ; la matérialité des faits qui lui sont reprochés et qu'elle conteste, n'est pas établie ; sa demande de changement d'antenne
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00532_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il a, pour la durée de son contrat, été affecté à l'antenne de de l'Unité départementale de la Loire-Atlantique de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03261_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association " Pour une mobilité sereine et durable " (PUMSD), la fédération française des motards en colère, antenne du Var (FFMC 83
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00733_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Les requérants soutiennent que l'installation d'une antenne-relais de téléphonie mobile à proximité directe de leur habitation pourrait, dès lors qu'elle sera source de champs électromagnétiques, selon
Source officielle1ère chambre
DCA_18TL05380_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Dans ces conditions, et alors même que d'autres parcs éoliens sont déjà visibles et que le Truc de Fortunio supporte lui-même une antenne télévisuelle de 105 mètres, la société requérante n'est pas fondée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01474_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A... a été recrutée en qualité d’assistante à la création-reprise d’entreprise, aux formalités et à l’antenne par la CCI de Moselle devenue CCI Moselle Metz Métropole par contrat à durée indéterminée soumis
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00385_20240228
28 février 2024
28 février 2024
de cause, il ne ressort ni des certificats médicaux précités, ni des autres pièces du dossier, notamment du courrier de Mme B à l'officier rapporteur ou de l'avis du médecin responsable de la 109ème antenne
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22536_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Alpes-de-Haute-Provence de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et la copie d'une enveloppe qui lui a été adressée le 5 mai 2015 par l'antenne
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00161_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
La circonstance que dès le 14 octobre 2019, le médecin adjoint de la 124ème antenne médicale de D a estimé que l'état de santé de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02919_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
lieu, à partir d’un croisement des informations publiées sur le site internet de l’entreprise Thétis Management et Technologies, qui présente cette dernière et la société Thétis Africa comme deux antennes
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02820_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Télécom et la société Cellnex, que le projet porte sur l'installation d'un relais de radiotéléphonie, lequel se compose d'un pylône monotube de 24 mètres de hauteur supportant en sa partie sommitale des antennes
Source officiellePage 13 sur 28