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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23NT03729_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03735_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03870_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03894_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Bardoul, représentant le Greta-CFA
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02060_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Defains-Lacombe substituant Me Corre
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03655_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Le rapport de Mme Gélard, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03897_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourges, représentant Mme Kerhervé
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03609_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00991_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00520_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00965_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Saout, représentant Mme B.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01415_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme B ont demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2021 par lequel le maire de la commune de Gérardmer
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03006_20260226
26 février 2026
26 février 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Limoges d’annuler l’arrêté d’opposition à une déclaration préalable du 18 août 2020 pris par le maire de la commune de La-Chapelle-Saint-Géraud au nom de l
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03314_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 octobre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02503_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Toutefois, elle n'établit pas qu'une éventuelle omission ou insuffisance du dossier n'aurait pas permis au maire de Gérardmer de se prononcer de manière suffisamment éclairée.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03472_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 mars 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT04008_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 mai 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02390_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 mars 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02488_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 juillet 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02523_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 juin 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officiellePage 14 sur 57