C A a demandé la régularisation d'un logement d'une surface de plancher de 80 m² implanté sur les parcelles cadastrées section AK n° 325 et 328, situées 187 chemin Fleurs Jaunes Les Hauts Mare à Goyaves

de l'accident figurant dans le constat d'huissier produit aux débats, que les travaux sur le réseau électrique entre les numéros 96 et 98 étaient délimités et signalés par des barrières de chantier jaunes

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2024, Mme A..., représentée par Me Giudicelli Jahn, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2313188/1 du 7 novembre 2024

avril 2019 pour lesquelles la commune demande la réparation du préjudice, alors que pour la journée du le 31 décembre 2018, il n'y a pas eu de dégradations d'horodateurs en lien avec les " Gilets Jaunes

Il ressort des pièces du dossier que, contrairement à ce que soutiennent les requérants, le terrain d'assiette du projet n'est pas classé en zone jaune du plan de prévention du risque d'inondation du bassin

concernée est située dans une zone à enjeux modérés du plan de préservation des risques naturels (PPRN) de la Martinique, avec un aléa de mouvement de terrain « moyen » et une réglementation en zone jaune

Si le ministre fait valoir que la demanderesse de visa n’a pas produit de « livret bleu » ou de « livret jaune », il ne remet toutefois pas en cause le caractère probant du « livre vert » précité et ne

, couvrant quasiment l'intégralité du secteur, sont considérés comme étant à enjeu fort, avec la présence avérée de plusieurs espèces menacées à l'échelle nationale ou régionale telles que le Bruant jaune

procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourges, qu'à l'occasion de la manifestation organisée le samedi 12 janvier 2019 à Bourges dans le cadre du mouvement dit " des gilets jaunes

Il ressort des pièces du dossier que Mme C a effectué son stage dans " l'unité jaune " de la MAS, accueillant des personnes physiquement très dépendantes, où elle était affectée depuis mars 2015.

Toutefois, la présence d'un ralentisseur était signalée, et l'extrémité du monobloc, revêtue de bandes jaunes, était suffisamment visible pour permettre à un cycliste normalement attentif d'adapter sa

sociale et des familles ; - l'ordonnance n° 96-50 du 24 janvier 1996 relative au remboursement de la dette sociale ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 18 janvier 2018, Frédéric Jahin

d'Asnières " où se trouvent deux espèces strictement protégées au niveau national et classées en danger en Poitou-Charentes, une plante, la marsilée à quatre feuilles, et un amphibien, le sonneur à ventre jaune

alouette lulu, la chevêche d’Athéna, la chouette hulotte, l’effraie des clochers et le cortège des espèces migratrices, la grande aigrette, la cigogne noire, le balbuzard pêcheur, les passereaux, le bruant jaune

le titre " avis d'enquête publique " en caractères gras majuscules d'au moins 2 cm de hauteur et les informations visées à l'article R. 123-9 du code de l'environnement en caractères noirs sur fond jaune

porte atteinte à l’environnement ; - il aura un impact excessif sur l’avifaune, particulièrement sur le busard Saint-Martin, le busard cendré, le milan royal, la bergeronnette printanière, le bruant jaune

le titre " avis d'enquête publique " en caractères gras majuscules d'au moins 2 cm de hauteur et les informations visées à l'article R. 123-9 du code de l'environnement en caractères noirs sur fond jaune

Pays d'Aix que le projet de zone concertée de Barida, situé au sud-ouest de la commune d'Aix en Provence, comprend en partie haute un tissu urbain à conserver, suivi au sud d'un espace identifié en jaune

L'étude d'impact fait également état de la présence potentielle du Sonneur à ventre jaune.

dépistage de l'ictère ; - le dossier médical ne permet pas d'affirmer qu'un tel dépistage, ne serait-ce que visuel, a été réalisé avant la sortie de l'enfant de la maternité ; Mme F a constaté le teint jaune