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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02656_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
ils ne peuvent obtenir le titre de médecin, ce qui implique une double tutelle des ministres chargés de l'enseignement et de la santé ; cette formation pratique est complémentaire des enseignements théoriques
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03637_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il est accompli de façon continue ou par périodes fractionnées et doit être achevé, au plus tard un an après la formation théorique dispensée dans le cadre du master. ».
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02072_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il résulte ainsi de cette étude qu'au niveau des ces bourgs les indices théoriques sont fortement dégradés : l'angle d'occupation des horizons augmente de 30% pour atteindre 200° tandis que l'angle de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02553_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
dans une spécialité proche de celle de cette licence, alors qu'il ressort de l'attestation du 5 juin 2023 de l'IUT1 qu'il est souligné l'intérêt de la licence professionnelle par rapport à la licence théorique
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03010_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
administrative ; ce caractère ressort également de la comparaison avec les coefficients de marge moyens établis par les centres de gestion agréés ; -le chiffre d'affaires reconstitué de façon très théorique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01097_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
ils ne peuvent obtenir le titre de médecin, ce qui implique une double tutelle des ministres chargés de l'enseignement et de la santé ; cette formation pratique est complémentaire des enseignements théoriques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00454_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Elle soutient que : -l'évaluation des recettes auxquelles il a été renoncé a été faite par le tribunal de façon théorique ; eu égard au marché immobilier des propriétés de luxe du golfe de Saint-Tropez
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02127_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
code général des impôts, sont considérées comme opérations de recherche scientifique ou technique : / a) Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale qui, pour apporter une contribution théorique
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00308_20240227
27 février 2024
27 février 2024
relevé que le jury chargé d'examiner les candidatures avait souligné la " faible expérience [de l'intéressé] en management ", sa " compréhension moyenne du poste " et regretté son approche " uniquement théorique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02333_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
ils ne peuvent obtenir le titre de médecin, ce qui implique une double tutelle des ministres chargés de l'enseignement et de la santé ; cette formation pratique est complémentaire des enseignements théoriques
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02335_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
ils ne peuvent obtenir le titre de médecin, ce qui implique une double tutelle des ministres chargés de l'enseignement et de la santé ; cette formation pratique est complémentaire des enseignements théoriques
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00074_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
risque de propagation du feu en l’absence de séparation des espaces susceptible de ralentir cette propagation, quatrièmement, d’une difficulté à évacuer le public, présent en nombre excédant l’effectif théorique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00096_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
pour appliquer un abattement de 75 % sur le montant de la première fraction d'indemnité de sujétion géographique due à l'intéressé, un tel moyen n'était pas inopérant dès lors que l'application de la théorie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05881_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Elle s’est inscrite en seconde année d’une même master pour l'année 2019-2020 et elle n’a validé que la partie théorique.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00893_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La société LA Concert Group assurait la production du concert du groupe " Thomas Anders et the Modern Talking Band " qui s'est tenu le 8 décembre 2019 au Zénith de Paris.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02508_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par ailleurs, l'administration a estimé, dans la proposition de rectification du 31 juillet 2017, que les loyers théoriques issus de la mise à disposition des appartements meublés par la SCI Les Ancolies
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02523_20260212
12 février 2026
12 février 2026
L’étude d’impact fait état de ce que les seuils d’alerte théorique mesurant l’encerclement de ces hameaux par les éoliennes sont dépassés.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01755_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
pour pollution de l'eau d'origine non domestique sont contraires au principe d'égalité devant les charges publiques et au principe pollueur-payeur, dès lors qu'ils ont été fixés par un mode de calcul théorique
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20483_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
- c'est au prix d'une erreur manifeste d'appréciation que les premiers juges ont considéré que l'annexe 1 prévoyant de comptabiliser pour chaque jour d'absence d'un agent à temps plein une durée théorique
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01632_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
conduire et de la sécurité routière stagiaires doivent en outre être titulaires du permis A2 depuis cinq ans au moins à la date de l'obtention de la qualification initiale ou avoir réussi une évaluation théorique
Source officiellePage 14 sur 63