La seule attestation produite, en date du 2 juin 2022, qui témoigne d'un échange de 4 000 bulbes de crocus safrané contre plusieurs tonnes de bois entre un producteur de plantes aromatiques et le père

mai 2021, la préfète de l'Ain, par un arrêté du 5 octobre 2021, a procédé, pour une durée de douze ans, à l'enregistrement de cette installation d'une capacité de 960 000 m3, soit environ 1 776 000 tonnes

De plus, ainsi que l'indique le ministre de l'agriculture, ces animaux, dont certains peuvent atteindre une tonne et une vitesse de cinquante kilomètres par heure, peuvent se montrer agressifs, notamment

S'il fait valoir qu'il parle couramment français, dispose d'une promesse d'embauche pour un contrat à durée indéterminée pour un emploi de tôlier, qu'il est engagé en qualité de bénévole au sein de différentes

2020 par lequel le préfet de la Manche a enregistré, au nom de la société Biogaz de Bel Air, une unité de méthanisation, sur le territoire de la commune de Pirou, d’une capacité de traitement de 81 tonnes

Il résulte de l'instruction que la SARL Valdève du Pays de France, pour les besoins de son activité de compostage, accepte des végétaux verts, tels que ceux issus de la tonte des pelouses, des bois d'élagage

de ce cahier qui prévoit que : " Toute demande de paiement déposée après le 31 janvier 2022 pourra faire l'objet d'une pénalité [P] dont le montant maximum est calculé comme suit : P = ((Prix HT par tonne

correspondent à des déchets en mélange non inertes et non dangereux produits par les activités habituelles des professionnels, et que leur poids, qui s'élevait au titre des années précédentes à 5 500 tonnes

. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes. () ". 16.

. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes. () ". 16.

Si le transformateur n’a pas apporté la preuve conformément au paragraphe 2, il paye un montant de 5 EUR par tonne de la livraison concernée et par jour de retard à compter de la fin du cinquième mois

constants ; son état de santé nécessite également un suivi régulier cardiologique et orthopédique ; elle a des douleurs constantes nécessitant un centre anti-douleur et des difficultés respiratoires et de tonus

La gestion des cartons refusés par la société JetS a mobilisé deux salariés employés sur deux jours et engendré la facturation de 20 tonnes de déchets à 40 euros la tonne.

Ce site, composé d'une vingtaine de réservoirs d'hydrocarbures semi-enterrés et aériens, d'une installation à caractère industriel et d'un appontement, stocke plus de 100 000 tonnes d'hydrocarbures.

. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes. () / C.

du contradictoire n'a pas été respecté dès lors que les observations qu'elle a effectuées n'ont pas été prises en compte ; -antérieurement à l'exploitation d'une partie du site par ses soins, des tonnes

regard de l'intérêt certain des lieux avoisinant et de l'atteinte portée par l'antenne-relais à cet environnement ; - l'antenne est exposée à la chute imminente de blocs de plusieurs dizaines de tonnes

de l'observatoire économique du transport routier de marchandises sur la décomposition des différents postes de coûts compris dans les contrats de location de véhicules de transport régionaux de 40 tonnes

Le projet d'installations de stockage de déchets inertes, de concassage, criblage et transit de matériaux en litige prévoit le stockage de 200 000 tonnes de matériaux maximum par an et un total, sur les

; à compter de 2015, il a été entendu à plusieurs reprises par les juges d'instruction dans le cadre de l'affaire " du Havre ", concernant une saisie par l'antenne douanière du Havre de plus de 43 tonnes