Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Monchauzou pour M. B.

Le président de la Cour a désigné Mme Aurélia Vincent, présidente assesseure, pour présider la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.

La présidente de la cour a désigné Mme Vincent, présidente assesseure de la 5ème chambre, pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, présidente assesseure, - les conclusions de M.

La présidente de la Cour a désigné Mme Vincent, présidente assesseure de la 5ème chambre, pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Le président de la Cour a désigné Mme Aurélia Vincent, présidente assesseure, pour présider la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent ; - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les observations de Me Darmon pour Mme C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Vincent. Considérant ce qui suit : 1. M.

La présidente de la cour a désigné Mme Vincent, présidente assesseure de la 5ème chambre, pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les observations de Me Moussa substituant Me Helali, représentant Mme D... A... C... épouse B....

A... a demandé « à être admise et avoir la moyenne » au diplôme de master 1 « Théâtres, performances et société » de l’université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis au titre de l’année universitaire 2022-2023

A..., Vincent et François B..., et de Me Dutat, re résentant la communauté de communes du ays d’O ale. Considérant ce qui suit : MM.

Vincent Thulard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. Le rapporteur, Signé : V. Thulard La présidente de la 1ère chambre Signé : G.

Par une décision n° 428890 du 22 décembre 2020, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux a, saisi d'un pourvoi de Me Vincent de Carrière, annulé l'arrêt de la cour et renvoyé l'affaire devant la même

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Lopes, représentant la commune d'Auriac. Considérant ce qui suit : 1.

Vincent Bureau, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Paiman, représentant Mme D.