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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_20TL03346_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Babin pour la société Médical Implants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04489_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04576_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Becquevort pour le département de l'Hérault. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04669_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20132_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Chevallier, représentant la commune de Toulouse.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20338_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22832_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL23776_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22397_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22398_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22399_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22400_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22401_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22402_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22403_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22404_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22405_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22406_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22407_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22408_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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