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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01498_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
charges, celles-ci comprenant, sous réserves des dispositions du 5, notamment : 1° Les frais généraux de toute nature (…) / 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00693_20260219
19 février 2026
19 février 2026
. / Les clôtures en limites séparatives autres que celles évoquées au paragraphe a) ci-dessus, qu’elles soient édifiées à cheval sur la limite ou entièrement sur l’unité foncière, ne peuvent dépasser 2
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01776_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il ressort des ièces du dossier que le requérant souffre d’un syndrome de la queue de cheval lui ayant causé une hernie discale our laquelle il a été o éré en urgence en France, d’une hy ertension artérielle
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04143_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
d'élevage et de course au lieudit " Lussabeau " dont une partie des prairies héberge des chevaux de compétition, situé à 400 mètres des futures éoliennes dont le fonctionnement va avoir des effets sur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00872_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
000 euros au titre du préjudice esthétique permanent, 15 000 euros au titre du préjudice d'agrément, 515 024,05 euros au titre de l'acquisition et le renouvellement de sa prothèse principale avec cheville
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03653_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que le projet envisagé est à cheval sur les zones B1 et B2 du plan de prévention des risques d'incendies de forêt, et non, contrairement à ce que soutient Mme A, dans la
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02099_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A..., soit 10 chevaux fiscaux, il sera fait une juste appréciation de ce chef de préjudice en l’évaluant, conformément au barème kilométrique au titre de l’année 2016, à la somme de 145 euros.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02269_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
de police administrative, le service central des courses et jeux est chargé du contrôle et de la surveillance des établissements de jeux, des opérateurs de jeux sous droits exclusifs, des courses de chevaux
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA00440_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00804_20240213
13 février 2024
13 février 2024
2015 et 2 février 2021, soit une somme de 809,37 euros calculée sur la base des distances affichées et d'un barème kilométrique fiscal de 0,529 euros pour un véhicule de puissance fiscale d'au plus 3 chevaux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00779_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Il en ressort également que certaines parcelles sont utilisées par un éleveur bovin mais pour parquer des chevaux.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21068_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
souvent une implantation régulière en cohérence avec les lignes de force du paysage, depuis les sites patrimoniaux et touristiques du village de Châteauneuf-de-Randon, du lac de Charpal, du col du cheval
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00698_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
pharmacie A expose que les parcelles contiguës AI 182 et AI 185, anciennement au 3 et 5 de la route devenue avenue de Bordeaux, qui forment aujourd'hui un seul tènement, supportent un ancien hangar à cheval
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01858_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
pas situées à une distance supérieure à 10 mètres par rapport à la voie créée en méconnaissance de l'article UB 6 du règlement du plan local d'urbanisme ; - eu égard à la configuration du terrain à cheval
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02384_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
. (…) 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon, les amortissements réellement effectués par l'entreprise, dans la limite de ceux qui
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04962_20230216
16 février 2023
16 février 2023
pas conservé de copie du certificat d'immatriculation du véhicule ne saurait le priver de toute indemnisation ; à titre subsidiaire, la cour peut appliquer le barème fiscal pour un véhicule de quatre chevaux
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00148_20260226
26 février 2026
26 février 2026
juridiction compétente pour connaître de l’action en reconnaissance de droits tendant : 1°) à reconnaître les droits individuels des agriculteurs, dont les contrats d’engagement se sont trouvés « à cheval
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02710_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserve des dispositions du 5, notamment : () / 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03494_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
de Thénac et de Monestier la délivrance de deux permis pour la construction d'un hangar à toiture photovoltaïque destiné à l'élevage de faisans ainsi que de locaux techniques sur un terrain situé à cheval
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03714_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le préfet produit une carte de la DREAL Nouvelle-Aquitaine du mois de janvier 2023 qui localise trois nids de cigogne noire récemment identifiés à cheval sur les départements de l'Indre, de la Vienne et
Source officiellePage 15 sur 118