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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02137_20250325
25 mars 2025
notamment en espaces boisés classés, alors même que le boisement de l'intégralité de la parcelle D permettrait, en traversant des routes et de vastes prairies, de relier les massifs forestiers du Mont Rachais
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02137_20251212
12 décembre 2025
dossier, des dates et des caractéristiques de la procédure menée suivant sa demande de reconnaissance de maladies professionnelles ; - les maladies dont il souffre, tant au regard de son dos, que de son rachis
DCA_23LY03587_20240704
4 juillet 2024
Après cette agression, le jeune homme a été transporté à l'hôpital dans un état grave, avec un traumatisme du rachis, le certificat médical initial faisant état d'un pronostic vital engagé.
3ème Chambre
DCA_21NT02570_20220916
16 septembre 2022
Un scanner de contrôle réalisé le 23 décembre 2013 a mis en évidence la présence de la cage L4-L5 en dehors du rachis, dans le trou de conjugaison L4-L5.
3ème chambre
DCA_23TL01445_20250318
18 mars 2025
Dès lors, la seule circonstance que l'expert a par ailleurs regardé comme n'étant pas imputables à la chute accidentelle du 27 avril 2018 les lésions rachidiennes et les douleurs aux genoux et aux chevilles
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00294_20221220
20 décembre 2022
La responsabilité du centre hospitalier d'Auch en raison d'un retard de diagnostic et de prise en charge adaptée des douleurs rachidiennes aiguës dont Mme D se plaignait n'est pas contestée, non plus que
8ème chambre
DCA_24PA00295_20240610
10 juin 2024
Il en déduit que " la libération du fourreau médullaire par laminectomie a été trop limitée en partie haute du rachis ; il était attendu une libération effective allant du niveau C2 à C7 ce qui n'a pas
2ème chambre
DCA_23TL01386_20250617
17 juin 2025
F souffre d'épilepsie et d'une spondylarthrite ankylosante avec atteinte du rachis, des sacro iliaques, des épaules, des genoux et des métacarpo-phalangiennes et qu'au titre de cette seconde affection
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01854_20231107
7 novembre 2023
reclassement, Mme A soutient qu'elle s'est trouvée dans une situation de déclassement économique et social, qu'elle n'a pas pu entreprendre le programme médical de restauration fonctionnelle de son rachis
6ème chambre
DCA_19VE01898_20221208
8 décembre 2022
limitation des amplitudes articulaires de l'épaule droite et du poignet droit, une baisse de la force musculaire de la main droite, des troubles de la sensibilité de la main droite, des douleurs du rachis
Juge des référés
ORCA_23TL02945_20240823
23 août 2024
rendus médicaux en date des 12 novembre 2015, 22 septembre 2016, 6 et 12 juillet 2017 et 28 novembre 2017, l'ordonnance du 25 août 2016, l'analyse statique du 7 octobre 2014 ainsi que le scanner du rachis
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02569_20241120
20 novembre 2024
réalisé le 20 mars ne pouvait conduire à confirmer une origine ischémique dès lors qu’un hématome lombaire n’est pas visible au scanner en raison de l’hyperdensité du sang concentré dans le canal rachidien
DCA_21BX01653_20230615
15 juin 2023
à 42 % " en raison de l'atteinte du cône terminal et de ses conséquences objectives définitives (troubles sensitivomoteurs L5-S1, insuffisance sphinctérienne, déficit génitosexuel), de séquelles rachidiennes
DCA_20BX02321_20240530
30 mai 2024
Il résulte en outre du rapport d'expertise que l'apparition de douleurs cervicales à la suite d'une intervention rachidienne cervicale par voie postérieure s'observe dans plus de 10 % des cas.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01541_20231026
26 octobre 2023
de procédure ; - cet avis n'est pas suffisamment motivé ; il ne mentionne pas les éléments médicaux pris en compte par le collège de médecins alors qu'elle souffre de polyarthrite, de douleurs rachidiennes
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01196_20220504
4 mai 2022
C, ont laissé suspecter une lésion nerveuse, mais que l'IRM concernant le rachis, les racines lombaires et le plexus s'est révélée normale, sans aucun argument pour une compression nerveuse.
DCA_23TL02169_20250701
1 juillet 2025
syndrome dépressif réactionnel découle des nombreuses douleurs quotidiennement ressenties par Mme A, dont les douleurs à l'épaule ne représentent qu'une petite partie, compte tenu des autres douleurs au rachis
DCA_24MA00249_20250711
11 juillet 2025
B présente un taux de déficit fonctionnel permanent de 32 % en lien avec un syndrome algofonctionnel majeur du membre supérieur droit, une raideur minime du rachis cervical, un syndrome rotulien modéré
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01566_20260331
31 mars 2026
du service médical de prévention indique : « Son statut de travailleur handicapé est bien reconnu par l’administration et elle a bénéficié d’un aménagement en rapport avec son handicap (Chirurgie du rachis
DCA_22PA04040_20230713
13 juillet 2023
D G présente, comme séquelles de l'accident survenu le 1er mai 2018, de multiples cicatrices, une raideur modérée du rachis en flexion antérieure du tronc (arthrodèse L1-L2), une raideur combinée prosupination
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