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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02648_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
d'étude et définit sa sensibilité´ comme faible au regard de la configuration géologique issue du volcanisme, des mouvements de terrain cantonnés à la périphérie du plateau et des risques de remontées de nappe
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01178_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
conduire qu'elle détenait ne correspondait pas à son identité mais à celle d'une personne de sexe masculin et que, bien que l'intéressée produise une carte d'identité italienne qui lui a été délivrée à Naples
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01515_20260204
4 février 2026
4 février 2026
enregistrés les 29 mars 2024, 30 août 2024, 22 octobre 2024 et 9 juillet 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, le fonds d’investissement AST International Value Portfolio, représenté par Me Natier
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00199_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
même que la régularisation massive, sans fondement légal, des exploitations agricoles existantes et l'insuffisance des contrôles ont eu pour conséquence la dégradation continue des cours d'eau et des nappes
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03327_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
diffusion de titres nouveaux (entre 80 et 90%) émanant d'une " très large palette d'artistes électro, ainsi que des artistes venant d'autres univers musicaux qui empruntent rythmiques, boucles répétitives, nappes
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL01506_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Ces mêmes sondages ont également décelé la présence, au droit du site, d’une nappe d’eau à propos de laquelle le sapiteur a précisé qu’elle provient du canal et que, située à une très faible profondeur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01888_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
les recommandations du cabinet EACM, lesquelles comprennent notamment le bâchage des matières stockées afin d’éviter leur lessivage par les eaux pluviales et limiter ainsi leur infiltration vers la nappe
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01700_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Cependant, l'expert relève également que la pollution ne peut résulter d'une pollution généralisée de la nappe en provenance de la rue du Moulin, le puits G8 juste en face n'étant pas pollué, tout comme
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21103_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le dossier comporte également des parties traitant des eaux souterraines (nappes de la Vistrenque et des Costières), des eaux superficielles, de la création du bassin de rétention de la Tour de l'Evêque
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX00870_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
Le modèle Modcou est un modèle hydrologique distribué qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02396_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Si l’association requérante soutient encore que l’étude d’impact a fait état des risques de pollution de la nappe phréatique et de la situation de crise due à la sécheresse affectant les eaux souterraines
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02103_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
zone à vocation d'habitat des Arènes, prévue en site Natura 2000, avec de fortes incidences sur la biodiversité, le paysage et la consommation de surfaces irriguées contribuant au rechargement de la nappe
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01762_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
En outre, s'il est soutenu que les excavations nécessaires aux travaux comportent un risque de microfissures des roches souterraines et de ce qu'une nappe phréatique serait située sous le terrain de l'opération
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01831_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
sont insuffisantes, soit l'aménagement d'une petite mare au milieu de terres cultivables ; une étude hydrologique révèle la présence de nombreuses sources et ruisseaux au droit de la ZIP ainsi qu'une nappe
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00820_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
exergue le fait que la configuration topographique au droit de cette cuvette laisse supposer que l'eau peut s'y accumuler lors d'un événement pluvieux important ou par un phénomène de remontées de nappes
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02275_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
auteurs du PLUI ont institué, dans le règlement écrit, des prescriptions limitant la constructibilité dans les secteurs exposés aux risques de chute de blocs, à la présence de cavités, à des remontées de nappe
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC01840_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Elle décrit en outre les eaux souterraines et identifie les nappes phréatiques comprises dans le périmètre de la demande de permis exclusif de recherches.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC01842_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Elle décrit en outre les eaux souterraines et identifie les nappes phréatiques comprises dans le périmètre de la demande de permis exclusif de recherches.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC01845_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Elle décrit en outre les eaux souterraines et identifie les nappes phréatiques comprises dans le périmètre de la demande de permis exclusif de recherches.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC01850_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Elle décrit en outre les eaux souterraines et identifie les nappes phréatiques comprises dans le périmètre de la demande de permis exclusif de recherches.
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