L'association La maison de plein air, dont le caractère désintéressé n'est pas en cause, propose des animations naturalistes et des prestations sportives de type spéléologie, vélo tout terrain, escalade

Toutefois, la victime, âgée de seize ans au moment de sa chute, ne pouvait pas ignorer que le toit du bâtiment désaffecté n'avait vocation ni à être escaladé ni à constituer un lieu de rencontre entre

C a été condamné, le 21 septembre 2012, par le tribunal correctionnel de Saint-Etienne à une peine de 4 mois d'emprisonnement dont 3 mois avec sursis pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

correctionnel de Pontoise, à des peines comprises entre 4 à 6 mois d'emprisonnement pour des faits de rébellion et outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique, de vol par ruse, effraction ou escalade

correctionnel de Grasse du 26 juin 2019 pour des faits de vol, puis à huit mois d’emprisonnement par un jugement du tribunal correctionnel de Nice du 24 juin 2020 pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

Le 14 février 2017, il a été condamné par le tribunal correctionnel d'Aix-en-Provence à une peine de trois ans d'emprisonnement, dont un an avec sursis pour vol par ruse, effraction ou escalade.

B s'est fait défavorablement connaître des services de police pour des faits de vol en réunion en 2019, et vol et tentative de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu

De plus, l'intéressé s'est rendu coupable, le 6 septembre 2016, de faits de vol par escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt (récidive de tentative), pour lesquels il a fait l'objet d'une

A B, ressortissant croate, à six mois d'emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, aggravé par une autre circonstance, ainsi

la société française alors qu’il a fait l’objet de nombreuses condamnations, notamment une peine de trois mois d'emprisonnement, le 25 septembre 2015 pour des faits de « vol par ruse, effraction ou escalade

trente-cinq heures de travail d'intérêt général (TIG) à réaliser en dix-huit mois pour des faits de vol par effraction dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt et vol par ruse, effraction ou escalade

d’emprisonnement de quatre ans pour des faits de participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d’un délit puni de dix ans d’emprisonnement, de vol par ruse, effraction ou escalade

Le 10 décembre 2018, le maire lui a accordé un deuxième permis de construire modificatif en vue de rehausser le vide sanitaire de 0,50 mètre et de créer un escalier de huit marches afin d'accéder à la

A, propriétaire depuis 2016 d'un logement situé au 1er étage, 1ère porte à droite, escalier A, de l'immeuble sis 12 rue Jean-Pierre Timbaud à Garges-lès-Gonesse, a demandé au tribunal administratif de

démolition de murs d'épaisseur de 10 et 15 cm sur une surface de 864 m2, de murs d'épaisseur de 20 à 60 cm sur 275 m2, de murs d'épaisseur supérieure à 60 cm, de cloisons porteuses, la démolition d'un escalier

infirmités résultant de blessures reçues par suite d’accidents éprouvés entre le début et la fin d’une mission opérationnelle, y compris les opérations d’expertise ou d’essai, ou d’entraînement ou en escale

dalle du porche d'entrée est à restaurer, en ce qui concerne les cloisonnements, toutes les cloisons du rez-de-chaussée et quelques cloisons du premier étage sont à réaliser, en ce qui concerne les escaliers

novembre 2019, prévoyait, d'après la copie versée au dossier, l'installation d'un échafaudage comprenant une largeur de circulation d'un mètre, accompagnée d'une console de 70 centimètres et d'un escalier

décembre 2019 ; le portail n'a jamais été ouvert que de manière exceptionnelle ; les produits d'entretien et la coutellerie ont été mis hors d'accès ; les encombrants de son jardin ont été retirés ; les escaliers

de l'UFR STAPS, dans les conduits de fluides et des gaines de ventilation de ces bâtiments, dans le ragréage de certains sols, dans certains revêtements de sol, dans le plancher haut sous-face de l'escalier