En ce qui concerne le solde du décompte : 17.

Les sociétés Solid Rock Property, Afternoontea et Eden Rock sont intervenues au soutien de la requête de l'association Saint Barth Essentiel.

Sur le solde du marché : - à titre subsidiaire, si la cour décidait de regarder les requérantes comme sollicitant le solde du marché, l'inertie du maître d'ouvrage est imputable au maître d'œuvre qui

B n'a pas perçu l'ISAPN1 en janvier, février et mars 2017 et a bénéficié d'un rappel de 3 683,77 euros qui a été versé le 23 mars 2017 par un paiement distinct de sa solde de mars 2017.

l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner le conseil départemental de l'Hérault à lui verser, à titre de provision, la somme de 47 592, 40 euros hors taxes correspondant au solde

L'expert-comptable indique en outre le montant du solde créditeur du compte courant de M.

mentionne : " () l'incidence de la révision des prix appliquée sur le montant du solde ci-dessus () ". 8.

Sur le solde du décompte général : 10.

C... dans la société présentait, au 31 décembre 2013, un solde débiteur d’un montant de 640 226 euros qui a été regardé comme un revenu distribué au profit de M.

Décompte général.- Solde : 13.4.1.

Le Centre expert des ressources humaines et de la solde, division " traitement des anomalies ", lui a adressé, par quatre décisions en date des 5 octobre 2016, 30 mai 2017, 18 avril 2018 et 18 février

agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société MSQ, a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner la commune d'Eyguières à lui verser la somme de 76 594,10 euros au titre du solde

administratif de Lyon de condamner la commune de Saint-Chamond à lui verser la somme de 141 710,65 euros TTC outre intérêts moratoires au taux de 8% à compter du 28 novembre 2019, capitalisés, en paiement du solde

Elle l'a également informée que le solde du marché et la caution seraient versés à la société à l'issue des réparations.

Sur les conclusions en indemnisation du solde du compte épargne-temps de M. A : 8.

Il résulte de l’instruction et notamment des bulletins de solde produits par M.

de tout compte, de sorte que toute créance de l'hôpital antérieure à 2018 était soldée ; le tribunal n'a pas répondu à ce moyen ; - à titre subsidiaire, les répétitions de l'indu ne pourraient porter

C A dans la comptabilité de ces deux sociétés présentaient, tous deux, un solde débiteur à la clôture de chacun des deux exercices vérifiés.

de condamner l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de la commune de Saint-Riquier, à titre principal, à lui verser la somme de 77 413,79 euros hors taxes au titre du solde

A et D C et que ces montants qui constituaient les soldes des comptes au 31 décembre 2014 avaient été repris en report à nouveau au début de l'exercice suivant pour déterminer les soldes des comptes au