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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01363_20221020
20 octobre 2022
de l'instruction, notamment du rapport de l'expertise ordonnée F le jugement avant dire droit du 19 avril 2017 du tribunal administratif de Marseille qui mentionne que la chirurgie décompressive du rachis
8ème chambre
DCA_21PA00389_20230524
24 mai 2023
Il en déduit que " la libération du fourreau médullaire par laminectomie a été trop limitée en partie haute du rachis ; il était attendu une libération effective allant du niveau C2 à C7 ce qui n'a pas
DCA_21NC03221_20220713
13 juillet 2022
L'expert souligne à cet égard que ces accidents, dont deux accidents de la route, ont tous intéressé le rachis cervical.
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02991_20250417
17 avril 2025
d'endormissement (TILE) et d'au moins deux endormissements en sommeil paradoxal (au TILE et/ ou lors de la polysomnographie nocturne), soit à un taux d'hypocrétine inférieur à 110 pg/ml dans le liquide rachidien
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01839_20250625
25 juin 2025
nuit du 13 au 14 avril 2016, des crises convulsives qui auraient également dû alerter le CHI, de même que les modifications du scanner et de l'IRM mettant en évidence un mélange de liquide céphalo-rachidien
1ère Chambre
DCA_22VE02728_20250204
4 février 2025
Une telle opération, nécessitant notamment de dégager les masses musculaires, est susceptible d'entraîner une attrition des muscles du rachis dorsal à l'origine des perturbations biologiques constatées
4ème Chambre
DCA_22VE02148_20241105
5 novembre 2024
Elle a bénéficié en France d'une opération du rachis en octobre 2023, soit postérieurement à la décision attaquée, afin de réduire sa cyphose.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04732_20231221
21 décembre 2023
Lors de la dernière consultation, il lui a prescrit une radiographie du rachis lombaire en raison d'une protéine C réactive (CRP) qui demeurait élevée. Le même jour, à 16h, M.
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
Un scanner du rachis lombaire a mis en évidence une hernie discale L5-S1 postéro-latérale droite avec compression de la racine S1 homolatérale.
DCA_20BX02406_20220922
22 septembre 2022
Malgré la rééducation, les douleurs sont réapparues et le rachis a pris une attitude vicieuse en cyphose lombaire, à l'origine d'une gêne à la marche.
2ème chambre
DCA_22TL22250_20250715
15 juillet 2025
En outre, la récidive de ce foyer infectieux due à la même bactérie ayant donné lieu à une infection intra-rachidienne avec épidurite, à savoir une inflammation du tissu qui entoure la moelle épinière,
6ème chambre - formation à 3
DCA_19LY00750_20220523
23 mai 2022
En outre, le rapport d'expertise des Drs Gueguen et Treluyer fait état d'un taux de 30 pg/ml dans le liquide céphalo rachidien qui est bien en deçà du taux limite précité, selon le résultat de la ponction
3ème Chambre
DCA_21NT01707_20231013
13 octobre 2023
Des radiographies du rachis lombaire ont été effectuées peu après, puis, à 6h40, un scanner lombaire qui a mis en évidence un canal lombaire rétréci, des discopathies étagées et une importante hernie discale
DCA_22MA02482_20241220
20 décembre 2024
Si cet avis critique affirme que la perforation d'un pédicule est une complication connue et relativement fréquente lors de la chirurgie du rachis, et notamment par la mise en place de vis en position
DCA_24NT02582_20251117
17 novembre 2025
C..., qui est né en 1951, a ressenti des douleurs au niveau du rachis cervical et du bras droit.
DCA_19BX00714_20250220
20 février 2025
y a lieu d’admettre, dans les circonstances de l’espèce, une somme de 500 euros pour dix séances d’ostéopathie entre le 17 septembre 2015 et le 28 janvier 2016, destinées à traiter des douleurs rachidiennes
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