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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01869_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Vu : - la directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ; - la directive 2009/147/CE du Parlement
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01876_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Vu : - la directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ; - la directive 2009/147/CE du Parlement
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00796_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
. / () / 2° Une analyse de l'état initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet, portant notamment sur la population, la faune et la flore, les habitats naturels, les sites
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00583_20260206
6 février 2026
6 février 2026
nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle : a) Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01434_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Il ne ressort pas davantage des pièces du dossier que la flore et la végétation recouvrant le chemin rural revêtirait une importance particulière ou serait menacée ou endommagée au point de justifier une
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01261_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
En premier lieu, le porter à connaissance du 19 juin 2023 indique que la zone humide impactée par le projet est une parcelle agricole exploitée, peu propice à la biodiversité de la faune comme de la flore
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02432_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
L'étude d'impact présente : : / () / 2° Une analyse de l'état initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet, portant notamment sur la population, la faune et la flore, les
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00602_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
négligeables, que le porteur du projet s’engage à mettre en œuvre des mesures telles que l’aménagement d’abris pour les reptiles, le maintien de bandes enherbées ainsi que des mesures de gestion de la flore
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03702_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
- l'arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02640_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Le descriptif de l'état initial et des impacts habitats-faune-flore relatif au projet litigieux fait état de quatre-mille à cinq-mille couples, dont un peu moins d'une centaine en Bourgogne.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00806_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
social, dans le massif de la montagne de Lure, de " préserver l'environnement, dans le sens le plus large du terme, (), de toutes les dégradations dont il peut être menacé ", notamment la faune et la flore
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01279_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
sur tout le territoire communal) de l'environnement, et de la qualité de vie de ses membres résidents à Messanges ; ces actions portent sur : - les espaces naturels, leurs paysages, leur faune et leur flore
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00232_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
non en zone UXa ; - le projet intègre la parcelle cadastrée section AM N°206, qui est une mangrove illégalement remblayée, et compte-tenu de la présence immédiate de l'eau abritant une faune et une flore
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03732_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Pour prendre en compte le risque inondation par débordement des cours d’eau et le risque de ruissellement urbain, ménager dans les zones urbaines une certaine perméabilité à la faune et à la flore sauvage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00286_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
sécurité publiques, / - dans l'intérêt de la sécurité aérienne, / - pour prévenir les dommages importants aux cultures, au bétail, aux forêts, aux pêcheries et aux eaux, / - pour la protection de la flore
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02940_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle : / a) Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore
Source officielle2ème Chambre
DCA_25NT00067_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Besnier Aménagement, le permis d’aménager sollicité, le maire de Saint-Clément-de-la-Place s’est fondé sur plusieurs motifs tirés, d’une part, des impacts de l’opération projetée sur la faune et la flore
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00447_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
instruction que si les inventaires initiaux sur la biodiversité réalisés par la société pétitionnaire ont été effectués au cours des années 2015 à 2018, ceux-ci ont été complétés, d’une part pour la flore
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00470_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
cartes précises de la faune et de la flore, par exemple la carte des espèces végétales remarquables qui localise la plupart des espèces en dehors des sites classés en UM.
Source officielle2ème Chambre
DCA_18VE00974_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
suffisante en ce qui concerne les engins et les équipements utilisés, l'analyse des effets du projet sur les eaux superficielles, les mesures compensatoires portant sur les milieux naturels, la faune et la flore
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