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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_23TL02169_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'articulation sacro-iliaque gauche avec l'importante scoliose dorso-lombaire découverte à l'âge de 11 ans et relève que la biopsie osseuse pratiquée le 20 janvier 2002 avait relevé une lésion de nécrose ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01661_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

B C souffre lui aussi d'une hépatite B et est atteint par ailleurs d'une cardiopathie hypertensive ischémique dégénérative, d'une coronaropathie et artériopathie des membres inférieurs et d'un syndrome

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01006_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

B souffre d'une cardiopathie ischémique. Il a été victime d'un infarctus du myocarde en 2014 qui a été pris en charge en Allemagne par une dilatation avec pose de stents et pontages coronariens.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00608_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

L'embolie s'est compliquée d'un arrêt cardio-respiratoire et d'un accident vasculaire cérébral ischémique. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03623_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Mme G... ont été estimées J... le rapport d’expertise à 5 sur une échelle de 7, compte tenu des interventions chirurgicales et des souffrances ischémiques initiale et psychologique subies.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02487_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

être à l'origine de gangrènes - dues à l'obstruction progressive des artères - et mener à l'amputation, à la survenance de thromboses, ou encore affecter d'autres artères et provoquer des accidents ischémiques

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00971_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

justifiée dans son principe, elle a été réalisée sans mettre en œuvre un matériel adapté pour surveiller la pression artérielle du patient et que, celui-ci demeurant atteint d’une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL21835_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

nécessaire, elle n'a pas identifié de besoins supplémentaires pour les actes de type 3 dans cette zone ; - le département de la Haute-Garonne se caractérise par une sous mortalité par cardiopathies ischémiques

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01321_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

L'évolution de l'enfant a été marquée par un retard psychomoteur et des troubles du comportement et une IRM du 23 février 2010 a mis en évidence des lésions cérébrales anoxo-ischémiques sus-tentorielles

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01064_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

En deuxième lieu, en revanche, les experts relèvent que l'incident passager survenu au réveil de Mme D, compte tenu de son caractère purement transitoire, devait être regardé comme un accident ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04732_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

douleurs dorso-lombaires chez une victime relativement jeune, qui ont justifié son transport au CHU par les pompiers, ainsi que les paresthésies et engourdissements douloureux des membres, témoins d'une ischémie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA00016_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

a été immédiatement transféré à l'hôpital Necker où un scanner cérébral a mis en évidence une hémorragie méningée massive avec contusion fronto-pariétale droite et des lésions secondaires de type ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01547_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Au réveil, le patient a présenté une rhabdomyolyse avec insuffisance rénale, des troubles de l'hémostase et une ischémie aigüe, laquelle a nécessité une fasciotomie de loge antéro-externe de la jambe gauche

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC01691_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Le 23 décembre 2015, Mme E a été réopérée et amputée de l'annulaire en raison d'une ischémie avec nécrose et pour éviter des complications septiques.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03181_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

En premier lieu, le rapport d'expertise du 18 avril 2016, établi par un neurochirurgien et une ophtalmologiste, indique que la cécité bilatérale dont est atteinte Mme J a été provoquée par une ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02040_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Admis au centre hospitalier de Perpignan, il a bénéficié d'une ostéosynthèse dont les suites ont été marquées par des nécroses ischémiques. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02061_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Admis au centre hospitalier de Perpignan, il a bénéficié d'une ostéosynthèse dont les suites ont été marquées par des nécroses ischémiques. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01442_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

De troisième part, les requérants produisent des rapports non contradictoires d'experts, établis à leur demande, indiquant que l'encéphalopathie anoxo-ischémique dont souffre G C est certainement à l'origine

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01380_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

L'expert souligne F ailleurs que cette intervention n'était ni urgente ni même utile dès lors que celle-ci se justifie lorsque le traumatisme est récent et qu'il y a une ischémie du nerf médian F oblitération

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA01219_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

cardiaques, il a dû subir une nouvelle intervention le 24 janvier 2014 qui a été suivie M une défaillance multiviscérale compliquée d'un phénomène septique avec des hémocultures positives et une colite ischémique

Source officielle

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