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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA00974_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
multiples, comme c’est son cas, de suivre de façon distincte en comptabilité l’activité exercée au titre de la formation professionnelle continue de celles relevant de son activité de commercialisation de mallettes
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01253_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Pyrénées-Orientales a, par un arrêté n° 4208/00 du 22 novembre 2000, défini la liste des treize communes desservies par l'officine de pharmacie d'Olette incluant, outre Olette, Canaveilles, Escaro, Jujols, Mantet
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
H a ensuite été hospitalisé au sein du service de médecine interne de l'Hôtel Dieu, relevant du CHU de Nantes, où une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été effectuée, le 20 avril 2017, en semi-urgence
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02959_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
L'imagerie par résonance magnétique nécessaire pour préparer une éventuelle nouvelle chirurgie de la hanche pour Mme C est disponible au complexe hospitalier universitaire d'Heratsi N1 à Erevan.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02194_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Dans les suites immédiates, Mme B... a présenté une hémiplégie totale gauche, l’image à résonance magnétique ayant mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00710_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Les requérants ne sauraient, dès lors, utilement reprocher au maire de ne pas avoir demandé au pétitionnaire une simulation complémentaire de l'exposition aux champs magnétiques générée par l'installation
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02591_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A, représenté par Me Delattre et Me Mariette, demande la cour administrative d'appel de Paris : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision de la CFAS de la FFF du 12 juillet 2021 ; 3°
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01660_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
futurs qu'elle verse aux débats que l'état de santé de Mme B nécessite, depuis la consolidation de son état de santé, une consultation annuelle avec un médecin spécialiste, une imagerie par résonance magnétique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01007_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
acuité visuelle à l’œil gauche et de paresthésies de la langue et du palais, a effectué un bilan ophtalmologique au CHRU de Nancy le 15 avril 2013, puis a passé un examen par imagerie à résonnance magnétique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_18DA00977_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Selon l'expert, les imageries par résonnance magnétique (IRM) des 14 février 2012, 11 mai 2012 et 23 juillet 2013 évoquaient un processus progressif au-dessus d'une lésion du bas cholédoque mais l'échec
Source officielle8ème chambre
DCA_19PA03660_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Entre 2013 et 2015, elle a réalisé des examens d'imagerie par résonance magnétique et consulté plusieurs chirurgiens, lesquels, face à la persistance des douleurs, ont proposé de réaliser une intervention
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03704_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
radiologues privés aux fins de mettre en place des gardes et astreintes, n'était pas en mesure d'assurer le fonctionnement permanent de l'appareil permettant de réaliser une imagerie par résonance magnétique
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03468_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Le 10 avril 2017, une imagerie par résonnance magnétique (IRM) de contrôle a montré une récidive de la tumeur pour laquelle Mme A... a été opérée le 8 novembre 2017 pour une exérèse et une fixation rachidienne
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01266_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
2019 n'a rapporté l'existence d'aucune douleur à type lombo-sciatique, que si Mme D s'est plainte de douleurs cervicales et que son médecin traitant lui a prescrit un examen d'imagerie à résonance magnétique
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01458_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
été suivi par le docteur , praticien hospitalier généraliste, l'intéressé a fait l'objet, notamment, d'une radiographie du thorax le 9 février 2020, d'un examen cérébral par imagerie par résonance magnétique
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01643_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
ne peut se faire depuis la route départementale qu'en traversant la parcelle cadastrée section AM n° 211 ; - elle dispose, à l'instar des autres propriétaires des parcelles voisines, d'une carte magnétique
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01002_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Puis, le 3 juillet 2014, un examen d'imagerie par résonance magnétique a été réalisé et a décelé l'existence d'une masse sous-hépatique intra-abdominale située au sein du mésentère, amorphe mais tissulaire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02455_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Le 19 juin 2015, lors de la réalisation d'un examen d'imagerie par résonance magnétique (IRM), l'enfant a présenté un arrêt cardio-respiratoire, a été réanimée et a subi une intervention en urgence.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00257_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
justifiée, sinon requise, afin de garantir la libération des voies respiratoires et, surtout, de vérifier rapidement, avec l'avis d'un neurologue et la réalisation sans délai d'une imagerie par résonance magnétique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01290_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
juste titre, écarté un tel lien s'agissant de l'intervention du 19 septembre 2012 dès lors qu'à cette date, la patiente ne présentait aucun signe neurologique justifiant une imagerie par résonance magnétique
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