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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01932_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
, enregistré le 23 janvier 2023, et d'autres mémoires, enregistrés le 30 juin 2023, le 18 juillet 2023 et le 21 novembre 2023 la société ENGIE Energie Services - ENGIE Solutions, représentée par Me Thomas
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03169_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier que, le 26 juin 2023, le gérant de l'Atelier Thomas Vitraux a fait état de son intention d'employer M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00752_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Gautron, rapporteur public, - les observations de Me Guillemot, représentant la société Axa France Iard, et celles de Me Thomas Aubergier, représentant le centre hospitalier intercommunal des Alpes-du-Sud
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03357_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
E, - les conclusions de Mme Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Thomas représentant le département de la Charente, Me Mathiam, représentant la sas Dutreix Schindler, Me Karpinski
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03228_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 3 décembre 2021 et le 11 mars 2022, Mme C D, représentée par la SCP Bernard Hémery, Crole Thomas-Raquin et Martin le Guerer
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03270_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
l'audience publique : - le rapport de Mme W, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Guen, substituant Me Collet, représentant les requérants, et de Me Thomas
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01019_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par un mémoire, enregistré le 10 novembre 2023, la commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet, représentée par Me Thomé, conclut au rejet de la requête de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00270_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le jour de cette intervention, Mme J a présenté un bronchospasme et une brutale désaturation accompagnés d'un emphysème sous-cutané au niveau du thorax et de la base du cou, en lien avec un pneumothorax
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02044_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
C produit notamment en première instance, puis en appel, le compte-rendu d'une radiographie de thorax de face réalisé au CHU de Rouen le 1er mars 2023 visant le dépistage de la tuberculose et faisant état
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01517_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 mai 2022 et 22 février 2023, la société Alix Textiles, représentée par Me Thomé, demande à la Cour : 1°) à titre liminaire
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01084_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
A... et Mme C..., de Me Tijou, substituant Me Thome, pour la commune de Saint-Malo et de Me Marie, substituant Me Collet, pour la société Groupe Raulic Investissements.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02760_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 janvier 2024, la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire-Atlantique, représentée par Me Thomas Tinot, conclut au rejet des conclusions incidentes du
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01529_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les observations de Me Thomas, substituant Me Misslin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01341_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Par une proposition de rectification du 25 août 2015, l'administration fiscale a informé Me Thomas Humeau, représentant légal de F, qu'elle envisageait, dans le cadre de la procédure de rectification contradictoire
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA00750_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
OGI-Althabegoity-Bayle et la société Apave Parisienne à garantir solidairement et intégralement la société Entreprise Jean Lefebvre, - la société Pierre de France représentée par Me Valérie Leloup-Thomas
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00854_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 15 octobre 2024 et le 21 janvier 2025, la commune de Sainte-Mère, représentée par Me Thomas Sire, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00513_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
l'objet d'une vérification de comptabilité au cours de laquelle l'administration, faisant usage de son droit de communication, a relevé qu'un certain nombre de chèques avaient été émis au bénéfice de Thomas
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02176_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le requérant ne conteste pas sérieusement la matérialité de ces faits en soulignant que la cadre de santé ayant recueilli le témoignage de l’aide-soignante mentionne des coups de poings dans le « thorax
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01481_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Diard, rapporteur public, - les observations de Me Martinez, représentant les requérants, - et les observations de Me Thomas, représentant la société V'éol, ainsi que celles de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01744_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pham, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Thomas substituant Me Brault pour
Source officiellePage 16 sur 18