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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02655_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Toutefois, il ne s’infère pas de la description du contenu de cette formation, telle qu’elle résulte de l’annexe dudit arrêté, qui comprend tout à la fois des cours théoriques et pratiques, que ces cours
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01859_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
C a droit à un CIMR complémentaire partiel à hauteur de son BNC théorique de 2019 qui aurait été perçu en 2019 si l'étude n'avait pas changé de forme sociale, dès lors qu'il est inférieur au BNC de 2018
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01940_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
" à laquelle elle a procédé à partir du traitement informatique des données comptables et du logiciel de gestion commerciale, a fait apparaître un écart considérable entre, d'une part, les stocks théoriques
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02148_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
’application du crédit d’impôt recherche eu égard aux conditions dans lesquelles sont effectuées ces opérations, et, notamment, d’examiner si les opérations de recherche apportent une contribution théorique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02150_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
’application du crédit d’impôt recherche eu égard aux conditions dans lesquelles sont effectuées ces opérations, et, notamment, d’examiner si les opérations de recherche apportent une contribution théorique
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01095_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
A..., ressortissant vietnamien né le 20 mai 1990 à Can Tho (Vietnam), est entré en France le 30 avril 2009 sous couvert d’un visa portant la mention « étudiant ».
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01373_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Par ailleurs, le courrier du 6 avril 2022 du président du GRETA MTI 94 faisant état des " montants théoriques des indemnités " réclamées et précisant qu'attache était prise avec le recteur auquel il appartenait
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01458_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B a relayé sur son compte Facebook des publications islamistes et antisionistes ainsi qu'une vidéo suggérant des théories complotistes et des liens entre l'Etat d'Israël et les attentats du 11 septembre
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA03151_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Le premier juge a du reste nécessairement tenu compte de cette circonstance en réduisant de moitié, par rapport à son montant théorique, l’astreinte mise à la charge de la société GAR. 4.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC01117_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La société OLIMAR a produit le 9 février 2018 des copies de tableau établis par ses soins, pour les besoins du contrôle, faisant état de calculs théoriques basés sur des estimations des trajets entre le
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01442_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
B produit un article de presse daté de janvier 2022 du journal " The Conversation " afin de démontrer qu'il ne pourra pas être soigné correctement au Sénégal de l'hépatite B dont il est atteint en raison
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01837_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
l'action sociale et des familles ; - la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 ; - le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 ; - l'arrêté du 29 octobre 2008 fixant les modalités du cycle de formation théorique
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01558_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00147_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Par le jugement attaqué, le tribunal a estimé que Mme A était en droit de se prévaloir d'une perte de gains professionnels, depuis la consolidation de son état de santé et jusqu'à la date théorique de
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02616_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
bouleversement de l’économie de la convention ; le préjudice financier subi se monte ainsi à la somme de 1 046 418,75 euros, calculée en prenant en compte le nombre de jours écoulé depuis la date théorique
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL03227_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
particulier prévu par l'article R. 311-6 du code de justice administrative selon lequel l'exercice d'un recours gracieux n'interrompt pas le délai de recours contentieux ; - l'application de cette théorie
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01576_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La prise en compte du parc de Blanc-Mont a modifié les indices théoriques d'occupation des horizons depuis les villages de Tilloy-les-Conty et de Contre.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA02342_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02834_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
pour cette année s’établissait à un montant total de 201 606 euros ; - en rappelant la TVA de l’année 2013 et de la période courant du 1er janvier au 30 septembre 2015 sur la base d’encaissements théoriques
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02235_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Elle comporte un enseignement théorique et une formation pratique accomplie dans des lieux de stage agréés ou auprès de praticiens agréés-maîtres de stage des universités dans les mêmes conditions que
Source officiellePage 16 sur 63