. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes () ". 3.

sur la parcelle une réserve d'eau d'un volume de 30 m3 minimum garanti en tout temps, dont l'accessibilité permanente sera réalisée par une voie de 3 mètres minimum de largeur, d'une portance de 18 tonnes

des déchets de 65 000 tonnes par an.

de matière par jour, et 95 tonnes pour les mois de décembre à janvier.

Il y est exposé que ces digestats, solides pour 2 067 tonnes par an ou liquides pour 22 875 tonnes par an, seront épandus à des fins agricoles eu égard à leurs teneurs en azote et en phosphore, selon des

de constat rédigé le 20 février 2019, établi après un contrôle physique par un contrôleur assermenté des douanes, que la cargaison litigieuse de 1 600 pneumatiques, d'un poids total déclaré de 9,97 tonnes

camionnettes ne sont réputées utilisées à des opérations industrielles et admises, en conséquence, au bénéfice de l'amortissement dégressif, que lorsque leur charge utile est au moins égale à deux tonnes

le préfet de la Meuse a autorisé la SARL du Poirier Vert à exploiter une unité de méthanisation de déchets non dangereux en voie sèche avec cogénération pour une quantité de matière traités de 8 350 tonnes

Si Mme A reconnaît ne pas avoir, après avoir procédé à la tonte des usoirs de la Grand'Rue le 11 avril 2019 et des abords de la mairie le 23 avril suivant, effectué les finitions au niveau des bordures

Enfin, s’agissant des accès et sorties pour les camions, la notice architecturale précise, en page 65, que les camions jusqu’à 26 tonnes pourront emprunter la voie de desserte interne au sud-ouest sur

sur le four à charger dans le camion, la négociation des coûts de construction [et] le suivi de la construction avec les modifications d'un camion boulangerie avec four aux granulés de bois - PL 6,5 tonnes

Dans le cadre de ses fonctions de chaudronnier tôlier, il a été victime d'une dégénérescence des tendons au niveau de ses deux coudes, reconnue comme maladie professionnelle.

En premier lieu, ces deux arrêtés n'ont eu ni pour objet ni pour effet de réglementer la circulation ou le stationnement des véhicules dont le poids total autorisé en charge est inférieur à 3,5 tonnes.

. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes. () / C.

une promesse d’embauche du 22 janvier 2025, soit postérieure à la date de la décision en cause, de l’entreprise « R’Line carrosserie » pour un contrat à durée indéterminée en qualité de « carrossier tôlier

exposée à un préjudice grave et immédiat ; la réalisation de son projet relève également de l'intérêt général et de l'urgence environnementale, le parc éolien permettant d'éviter le rejet de 14 505 tonnes

B, ouvrier d'Etat, a été employé au sein de la direction des constructions navales (DCN) de Lorient du 12 mai 1980 au 9 février 1997, en qualité de chaudronnier tôlier et d'ouvrier magasinier.

, qui trouve son origine dans l'inexécution du contrat attribué au groupement solidaire constitué des sociétés SNT Petroni et Corse Travaux, à savoir notamment le déversement sur le chantier de 630 tonnes

B, ouvrier d'Etat, a été employé au sein de la direction des constructions navales (DCN) de Lorient du 15 septembre 1976 au 24 mars 1998, en qualité de charpentier tôlier.

; -l'activité de méthanisation de la société Aimer le Ségala ne relève pas du régime de la déclaration mais de celui de l'enregistrement car le calcul des seuils pour la rubrique n° 2781, soit 30 tonnes