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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02458_20250711
11 juillet 2025
en tant qu'espèce " en danger ", est parfois observée de passage sur le territoire métropolitain mais que sa reproduction y est très rare, révèle qu'il a été observé trois nichées de neuf jeunes à l'envol
3ème chambre
DCA_23TL01306_20250401
1 avril 2025
Par ailleurs, il résulte de son mémoire technique que cette société prévoyait de sous-traiter la pose du revêtement définitif de la chaussée en enrobé à une entreprise spécialisée dans les travaux routiers
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00990_20250605
5 juin 2025
que les parcelles nos 2560, 2562, 2563, 2888, 2889, 2890 et 2891 sont anthropisées, l'une d'elle supportant une maison d'habitation et ses dépendances, d'autres des entrepôts et hangars ainsi que des enrobés
DCA_24TL01169_20260127
27 janvier 2026
Les accès des fonds supérieurs seront revêtus en enrobés, enduits ou béton afin d’éviter le transfert des matériaux de chaussée.
DCA_23LY01040_20250120
20 janvier 2025
Il ressort du document " Calcul des surfaces de ruissellement " joint au dossier que cette voirie sera " en enrobé ou pavés joints ".
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00391_20230919
19 septembre 2023
falaise des Baux, au droit de la parcelle cadastrée section AR n° 276, d'un ensemble de blocs plus ou moins instables, a identifié un aléa élevé d'effondrement du mur de rive, au droit de la zone où l'enrobé
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01295_20241126
26 novembre 2024
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que la commune de Verzenay a fait réaliser entre 2008 et 2012 des travaux de voirie, consistant dans la pose d'un enrobé et de trottoirs dans
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00326_20230522
22 mai 2023
potable] sur tout le réseau posé, [les] essais sur les poteaux incendie, [le fichier au format] DGN validé sur le réseau gaz, [le] passage caméra [sur l']ensemble du réseau pluvial, [et la] planéité des enrobés
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02105_20230425
25 avril 2023
outre de l'instruction que contrairement aux autres constructions industrielles situées le long de la route de Pitoys, édifiées sur une plateforme haute, le bâtiment de la SCI PLR et son parking en enrobés
DCA_21BX03225_20231012
12 octobre 2023
de son préjudice de jouissance, et à titre subsidiaire d'ordonner avant dire droit un complément d'expertise afin de fixer le détail du coût des travaux ; 3°) d'enjoindre à la commune de réaliser l'enrobé
4ème chambre
DCA_21TL00616_20230202
2 février 2023
Les pièces produites par la pétitionnaire au soutien de sa demande de permis d'aménager révèlent que les seules superficies dont l'aménagement a été prévu en enrobé sont la voirie principale interne du
DCA_21TL00617_20230202
4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01270_20230817
17 août 2023
de la piste " du groupement d'entreprises Delens-Dherte d'un montant de 33 962,13 euros pour la réalisation de ces travaux mentionne " en lieu et place d'un enrobé de 40 mm, réalisation de deux couches
DCA_24MA01366_20251027
27 octobre 2025
Il ressort du rapport d’expertise que les désordres affectant les courts nos 11 et 12 sont liés à la mise en œuvre d’une couche d’enrobé non initialement prévue et à la gestion des eaux pluviales.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00654_20260108
8 janvier 2026
Il limite aussi à la période sèche l’humidification des pistes d’accès afin de restreindre les envols de poussières tout en préconisant de limiter les vitesses de circulation pour éviter de tels envols
DCA_23NC02702_20250220
20 février 2025
Par une lettre du 13 novembre 2018, notifiée le jour même dans le courant de l'après-midi à l'avocat de la commune requérante, le tribunal administratif de Nancy a informé les parties que l'enrôlement
DCA_23NC02707_20250220
DCA_23NC02709_20250220
DCA_23NC02710_20250220
DCA_23NC02712_20250220
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