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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT02928_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Clément demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2022
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03111_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
B, représenté par Me Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 septembre 2023 ainsi que les décisions du 7 septembre 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Ardèche d'effacer
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01777_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 novembre 2021 et 31 mars 2022, la maison de retraite départementale de l'Aisne, représentée par Me Cyril Clément, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03099_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
trois moteurs et d'une platine, à des modifications de deux pyramides, à un rajout de cartouche coupe-feu, à un raccordement de climatisation existante, au rajout de deux cassettes et au déplacement de clapets
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00861_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
A, représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre 2020 du préfet du Nord ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de lui délivrer
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00045_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
A et Mme C d'un bâtiment à destination d'atelier de maçonnerie et de bureaux pour l'exploitation de la société A, dont ils sont les associés et cogérants, sur un terrain situé 47 rue Clément Bachelier
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01909_20260203
3 février 2026
3 février 2026
D..., représentée par Me Clément, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 17 avril 2025 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 mai 2024 par lequel le préfet de
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03464_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
En ce qui concerne les frais d'électricité, la société Defisconseil a comptabilisé dans les charges de l'exercice 2013 des travaux d'électricité effectués au 144, rue de la Clémenterie à Orgeval pour un
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00688_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 mai 2021 et le 25 octobre 2022, la société Umicore France, représentée par Me Clément, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00690_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 mai 2021 et le 25 octobre 2022, la société Umicore France, représentée par Me Clément, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00691_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 mai 2021 et le 25 octobre 2022, la société Umicore France, représentée par Me Clément, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00692_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 mai 2021 et le 25 octobre 2022, la société Umicore France, représentée par Me Clément, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00478_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 juillet 2020 et 26 janvier 2021, le centre hospitalier des Cévennes ardéchoises, représenté par Me Clément, conclut au rejet de la requête et demande qu'une
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00853_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Clément, substituant Me Suissa, pour la commune d'Urcerey. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02608_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Wallerich, président, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Clément substituant Me Suissa, conseil de la commune de Hauteroche et de Me Humbert conseil
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01800_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonfils, - et les observations de Me Clément pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01866_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par suite, et même en tenant compte de la présence de quelques autres parcs d'éoliennes dans le paysage proche ou plus lointain, en particulier celui de Saint-Clément, le moyen tiré de ce que, contrairement
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02447_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
ses fonctions dans un délai d'un mois à compter de la notification de l'arrêt à intervenir, sous astreinte de 200 euros par jour de retard ou, à titre subsidiaire, de substituer une sanction plus clémente
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01169_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
C A, au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et à Me Clément Pialat. Copie en sera adressée au préfet du Haut-Rhin. Délibéré après l'audience du 22 avril 2025, à laquelle siégeaient : - M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01053_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Devevey, représentant la SCI du Canal et de Me Clément-Elles, substituant Me Suissa, représentant la communauté d'agglomération du Grand Dole.
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SAS ALBANE CLERET
30/07/2026
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SAS ALBANE CLERET
30/07/2026
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CLERET ET FILS
21/07/2026
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CLERET, Stéphane
12/07/2026
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S.A.R.L. CLERET
30/06/2026
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