Charbepi, la SCEA Le Brin d’Herbe, l’EARL Coussot, l’EARL Le Petit Logis, l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud

La cote des accès du rez-de-chaussée ou de la dalle finie devra être au minimum à 15 cm au-dessus : - de la cote fil d'eau du caniveau (ou assimilé) pour les bâtiments implantés à l'alignement. - du terrain

d'aménagement devront être collectées sur leur emprise sans écoulement dans le domaine public, celles provenant de toute surface imperméabilisée seront collectées et dirigées par des canalisations vers les caniveaux

l’article UE 4 du règlement du PLU de la commune de Pourrières : « Les eaux pluviales provenant de toute surface imperméabilisée doivent être collectées et dirigées par des canalisations vers les caniveaux

de Rouen que les désordres affectant quatorze rues et places du centre-bourg de la commune de Breteuil sont caractérisés par des affaissements de pavages, d'enrobés, de briques, de bordures et de caniveaux

15 000 euros chacune, par la SARL GTDR, dès lors que cette société avait pu établir que les factures en cause se rapportaient à des travaux de réfection de chemins, d'un parc de stationnement et de caniveaux

préposé de la société Ginger en charge de la mission géotechnique d’exécution de type G4, qui a constaté une instabilité locale dans le faciès de grès à l’emplacement du terrassement au droit des carneaux

Sont notamment visés les salaires, honoraires et avantages en nature, et autres cadeaux, de même que tout remboursement de frais dont il ne peut être justifié qu'ils ont été utilisés conformément à leur

Sont notamment visés les salaires, honoraires et avantages en nature, et autres cadeaux, de même que tout remboursement de frais dont il ne peut être justifié qu'ils ont été utilisés conformément à leur

Sont notamment visés les salaires, honoraires et avantages en nature, et autres cadeaux, de même que tout remboursement de frais dont il ne peut être justifié qu'ils ont été utilisés conformément à leur

Sont notamment visés les salaires, honoraires et avantages en nature, et autres cadeaux, de même que tout remboursement de frais dont il ne peut être justifié qu'ils ont été utilisés conformément à leur

Sont notamment visés les salaires, honoraires et avantages en nature, et autres cadeaux, de même que tout remboursement de frais dont il ne peut être justifié qu'ils ont été utilisés conformément à leur

Sont notamment visés les salaires, honoraires et avantages en nature, et autres cadeaux, de même que tout remboursement de frais dont il ne peut être justifié qu'ils ont été utilisés conformément à leur

Sont notamment visés les salaires, honoraires et avantages en nature, et autres cadeaux, de même que tout remboursement de frais dont il ne peut être justifié qu'ils ont été utilisés conformément à leur

photographies en présence de ses enfants et des copies de messages échangés avec son épouse, dont plusieurs ne sont pas précisément datés, faisant état notamment de versements de sommes d'argent ou de cadeaux

qu'elle ne donne pas le détail des dépenses concernées, qui concernent non seulement des remboursements, mais également d'autres types de dépenses telles que des frais de mission, de restauration et des cadeaux

Ainsi que le relève l'administration, ces refacturations, qui correspondent à la fourniture de petit matériel, à des cadeaux, des achats de gâteaux et boissons et des frais de restaurant, ne sont organisées

Deux autres notes de frais, dont l'une est au demeurant peu lisible, se rapportent à des nuitées d'hôtel portées en tant que dépenses de réception ou de cadeaux dans la comptabilité de la SARL Labo Pharma

prévoit la réalisation en surface imperméable des aires, notamment de lavage, des locaux de stockage et de manipulation, ainsi que de la trémie, et que les eaux sales y sont collectées au moyen de caniveaux

prévoit la réalisation en surface imperméable des aires, notamment de lavage, des locaux de stockage et de manipulation, ainsi que de la trémie, et que les eaux sales y sont collectées au moyen de caniveaux