En deuxième lieu, la commune fait valoir que la construction aura une hauteur semblable aux immeubles limitrophes, ce qui permettrait une harmonie des volumes de ce quartier.

. / Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

d'ailleurs relevé dans son rapport que " l'activité agricole et économique sont prises en considération, les milieux naturels sont protégés, l'étalement urbain est maîtrisé permettant une certaine harmonie

dispositions précitées, éclairées par les travaux préparatoires de la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées et de l'ordonnance du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation

Il ressort également des pièces du dossier que l'aspect moderne, mais sobre du projet ne rompt pas, par son volume ni son aspect, avec l'harmonie des bâtiments environnants.

notamment de " renforcer l'attractivité économique de la RD 936 ", que jouxte les parcelles cadastrées section AL n° 407, 409, 411, 412, 467 et 500, il est indiqué que ce renforcement doit se faire " en harmonie

. / Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

contamination, l'établissement hospitalier soutient, tant en première instance qu'en appel, que cette décision est entachée d'illégalité et qu'elle n'a, en réalité, été prise que dans un souci d'harmonisation

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation

. / () / Aspect : / L'aspect des constructions devra aller dans le sens d'une bonne intégration dans le paysage, et le cas échéant, être en harmonie avec le patrimoine bâti existant. / () ".

coopération intercommunale qui visent, dans le cadre de leurs compétences, d'une part, à conduire ou à autoriser des actions ou des opérations définies dans l'alinéa précédent et, d'autre part, à assurer l'harmonisation

B mentionné au point 1 : " Les constructions et aménagements doivent contribuer à l'harmonie de leur environnement et, le cas échéant, du bâtiment auquel ils sont intégrés, par les bonnes proportions de

B mentionné au point 1 : " Les constructions et aménagements doivent contribuer à l'harmonie de leur environnement et, le cas échéant, du bâtiment auquel ils sont intégrés, par les bonnes proportions de

le rôle du directeur de son unité de formation et de recherche (UFR) dans un courriel largement diffusé puis refusé de transmettre les notes attribuées à ses étudiants de travaux dirigés à fin d’harmonisation

la rue Pierre Charton et à l’alignement de l’impasse du Lavoir, qu’elle respecte la volumétrie des constructions avoisinantes et prévoit l’utilisation de teintes blanches ainsi que de matériaux en harmonie

Afin de contribuer à 1'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à 1'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

. / Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à l'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

paragraphe I de l'article 1763 du code général des impôts, dans sa rédaction issue de l'ordonnance n° 2005-1512 du 7 décembre 2005 relative à des mesures de simplification en matière fiscale et à l'harmonisation

En outre, s'il établit avoir travaillé comme " agent de service " auprès de la Sarl " IMBD " entre les mois de janvier 2020 et juin 2021, puis comme " manutentionnaire " auprès de la société " Harmonie

Enfin, s’agissant des cadeaux aux clients, consistant en des coffrets vin et cadeaux, des dons, et en un mécénat des 30ème open de tennis Harmonie Mutuelle représentant une somme totale de 11 091,02 euros