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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_23TL00902_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

ressort également des pièces du dossier qu'au titre de ses antécédents médicaux, l'intéressé présente un diabète de type 2 ainsi qu'une hypercholestérolémie et qu'il a été victime d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00149_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Elle a été exposée à une anoxo-ischémie qui a entraîné une infirmité motrice d'origine cérébrale sévère.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03708_20220812

Admin. Appel

12 août 2022

12 août 2022

Eu égard aux doléances émises par le patient à partir de janvier 2010, date à laquelle l'expert G relève que " tous les signes de l'ischémie nécrose sont au complet ", et au vu des troubles tropiques cutanés

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04753_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

La réalisation d'un bilan complet d'encéphalopathie post anoxique avec demande d'imagerie par résonance magnétique a mis en évidence des lésions ischémiques en rapport avec une souffrance cérébrale sévère

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_21NT00693_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

avant 32 semaines, comme en l'espèce, est la cause déterminante de la leucomalacie péri-ventriculaire en litige, en l'absence de l'autre facteur possible de cette affection, à savoir une souffrance ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04407_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

L... est née à 19h15 en état de mort apparente, présentant à la naissance une encéphalopathie hypoxique ischémique et une acidose métabolique sévère.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00255_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

E, qui présente une intoxication alcoolique chronique et qui a été victime en 1997 d'une précédente méningo-encéphalite herpétique et en 2013 d'un accident vasculaire cérébral ischémique, n'a pas contribué

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00661_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

une perte de chance de 40 % d'échapper aux séquelles qu'elle conserve " compte tenu du pourcentage d'efficacité retenue de la thrombolyse appliquée dans les 3 à 4h suivant la survenue de l'accident ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02070_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les séquelles en litige sont liées à un accident ischémique consécutif à l'intervention d'embolisation, qui est un risque connu de celle-ci.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00754_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

s'est appuyé la docteure W, sapiteure neurologue, qu'une telle condition, en ce qu'elle diminue l'apport d'oxygène au cerveau, est une des causes les plus fréquentes de l'encéphalopathie hypoxique ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21372_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Lors de cette tentative d'intubation, a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire d'une durée estimée entre 7 et 10 minutes ayant induit des lésions anoxo-ischémiques cortico-sous corticales en hyposignal

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04753_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

La réalisation d’un bilan complet d’encéphalopathie post anoxique avec demande d’imagerie par résonance magnétique a mis en évidence des lésions ischémiques en rapport avec une souffrance cérébrale sévère

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01923_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le patient demeure atteint d'une encéphalopathie anoxo-ischémique dans les suites d'un choc hypovolémique et le tribunal a jugé que ces séquelles sont liées pour 80 % à la faute d'organisation hospitalière

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02414_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ils estiment que cette hypotrophie tardive a contribué à la survenue de l'asphyxie per natale, et que la perfusion d'ocytocine dans des proportions excessives n'a fait que précipiter l'ischémie per natale

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01386_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme T lors de son arrivée, dans la nuit du 10 au 11 juillet 2013, à l'hôpital Nord Franche-Comté, aucun examen tomodensitométrique n'a été mené, alors que la symptomatologie évoquait un accident ischémique

Source officielle

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