Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01836_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 11 octobre 2024 et le 25 avril 2025, la SA HLM Le logement familial de l'Eure, représentée par la SELARL Thomas-Courcel Blonde, conclut : 1°) à titre principal
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02265_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., né le 1er juin 1956, a bénéficié le 1er septembre 2014, dans le cadre de sa prise en charge au sein du centre hospitalier de Brive, de l’implantation dans le thorax d’une chambre à cathéter permettant
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL01372_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par ailleurs, l’expert relève que concernant cette échographie du 12 février 2015, si les biométries fœtales sont indiquées et si les clichés relatifs à la morphologie du cerveau, de la face et du thorax
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00232_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Par un mémoire, enregistré le 16 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Thomas Vanzetto, conclut au rejet de la requête, à la confirmation de l'annulation des arrêtés du 18 juin 2020 portant opposition
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01894_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2024, le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Heitzmann de la selarl Thomé Heitzmann, conclut au rejet de la
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01458_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
C a été suivi par le docteur , praticien hospitalier généraliste, l'intéressé a fait l'objet, notamment, d'une radiographie du thorax le 9 février 2020, d'un examen cérébral par imagerie par résonance
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04410_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Le tribunal n'a pas fait une insuffisante appréciation du préjudice esthétique de 1 sur 7 pour une cicatrice du haut thorax droit et du préjudice sexuel retenu par les experts en les évaluant, respectivement
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00110_20230207
7 février 2023
7 février 2023
accident, qui a été reconnu comme accident de service E décision du 25 février 2016, lui a occasionné un traumatisme crânien avec contusions frontales associées et hémorragie méningée, un traumatisme du thorax
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02104_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
examens médicaux réalisés même après qu'il eut cessé ses fonctions à la DCN de Brest - notamment : explorations fonctionnelles respiratoires, radiographies pulmonaires, examens tomodensitométriques du thorax
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01045_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Il résulte de l'instruction que Mme E a subi un préjudice esthétique temporaire lié à un état cachectique du thorax, à une déformation rhumatologique, à une démarche ralentie par des difficultés respiratoires
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00788_20240215
15 février 2024
15 février 2024
l'étranger se prévaut du conflit russo-ukrainien et de l'absence de prise en charge de manière effective en cas de retour en Ukraine alors qu'il souffre d'une hépatite C, de diabète et de douleurs au thorax
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00951_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Evrard, résidente-assesseure, les conclusions de Mme Lordonné, ra orteure ublique, et les observations de Me Grisel, re résentant l’association France nature environnement Savoie et celles de Me Thomas
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01819_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
être condamnée à une quelconque somme à régler à l'appelante, il y aurait lieu de condamner les sociétés membres du groupement de maîtrise d'œuvre, à savoir Oteis, Coplan Environnement Conseil, Portal Thomas
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02195_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
D, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me Thomas, avocat du GAEC du Montaigu. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00707_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
1993 et dy 4 octobre 1993 au 8 septembre 1996, été affecté ou mis pour emploi sur diverses formations - " Loire", " direction des ports de Brest", " Jeanne-d'Arc" " Luciole ", " Blavet ", " Dupetit-Thouars
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00717_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
20 juillet 1993 au 27 juillet 1994 et du 8 septembre 1994 au 29 décembre 1994 été affecté ou mis pour emploi sur des bâtiments - " Forbin ", " Kersaint", " Chevalier Paul " " L'Agenais ", " Dupetit-Thouars
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02673_20260213
13 février 2026
13 février 2026
’agissant de l’exercice 2016, que le loyer Lebrati devait être comptabilisé pour un montant de 282 euros ; - les charges dont la déduction a été remise en cause, en particulier la facture d’avocat Thomas
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02164_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
C et l'association Ligue de protection des oiseaux, - et les observations de Me Thomas, représentant la société Communailes Sud.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00142_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
par le docteur ..., qui relève que, au regard de la faible innervation motrice de ces nerfs, leur endommagement ne peut être à l’origine de l’hypoesthésie hémi-corporelle droite remontant jusqu’au thorax
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE00226_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
En second lieu, si Mme H soutient, à juste titre au regard de ses dimensions et de son emplacement, que le préjudice esthétique résultant de sa cicatrice sur le thorax a été sous-évalué par l'expert, qui
Source officiellePage 17 sur 18