Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Dans ces écritures, l'appelante vise le secteur compris entre la rue des Goélands, l'avenue de la plage, l'avenue de Gao et la rive nord du Courant de Soustons.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Par ailleurs, le plan du niveau sous-sol à l'échelle 1/100ème produit au dossier de permis de construire de régularisation démontre que les places de parking sont de 5 mètres sur 2,50 mètres, sauf la place

Sur le bien-fondé du jugement attaqué : En ce qui concerne le moyen tiré de la méconnaissance de l'article A 11 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Colomby-Anguerny : 2.

Le " plan de façade " y est défini comme étant le " plan vertical d'une face d'un bâtiment, matérialisé par le nu extérieur des murs porteurs ou de parement, hors saillies et débords ".

Dans son arrêt avant-dire droit, la cour a estimé aux points 36 à 40 que le projet de plantation de onze peupliers à proximité des bâtiments A et B et des places de stationnement présentait le risque que

, celles des plans-masses, plans de détail et plans d'épannelage prévalent. ". 20.

règlement du plan de prévention du risque d’inondation autorise notamment les équipements de plage.

existants à la date de l'approbation du plan qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants ou utilisateurs () ".

En ce qui concerne l'exception d'illégalité du plan local d'urbanisme : 3.

forestier de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt valant mise en compatibilité de plans locaux d'urbanisme de certaines communes concernées.

de stationnement extérieure pour les lots de maisons individuelles, et le plan d’aménagement ne visualisant pas clairement les deux places prévues pour chaque habitation ; par ailleurs le projet ne peut

, entrecoupé de haies et de bosquets ; - elle a prévu de déplacer une éolienne pour réduire l'impact visuel de son projet sur le village de Pisany ; des plantations de haies sont prévues également pour

et le règlement du plan de prévention du risque d’inondation autorise notamment les équipements de plage.

règlement du plan de prévention du risque d’inondation autorise notamment les équipements de plage.

versé par la commune défenderesse que le parcours n’était pas entièrement sécurisé dès lors que les barrières mises en place n’étaient pas reliées entre elles ; la plage était accessible sans avoir à

Il ressort des pièces du dossier que la demande de permis d'aménager comporte en particulier le programme des travaux d'aménagement ainsi que des plans de voiries et des réseaux et un plan réglementaire

En premier lieu, aux termes de l'article UE 13.4 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune, alors en vigueur : " Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre de haute

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ".