Contrairement à ce que soutient M.

Contrairement à ce que soutiennent M. et Mme B, les premiers juges ont répondu à tous les moyens qu'ils ont soulevés devant eux, en se prononçant notamment sur l'ensemble des manquements imputés au GIE

Contrairement à ce que soutiennent M.

Contrairement à ce que soutient M.

Contrairement à ce que soutient Mme A, les premiers juges ont répondu à tous les moyens qu'elle a soulevés devant eux, en se prononçant notamment sur l'ensemble des manquements imputés au GIE Atout France

Contrairement à ce que soutiennent M. et Mme D, les premiers juges ont répondu à tous les moyens qu'ils ont soulevés devant eux, en se prononçant notamment sur l'ensemble des manquements imputés au GIE

Contrairement à ce que soutient M.

Contrairement à ce que soutient Mme A, les premiers juges ont répondu à tous les moyens qu'elle a soulevés devant eux, en se prononçant notamment sur l'ensemble des manquements imputés au GIE Atout France

Contrairement à ce que soutiennent M. et Mme D, les premiers juges ont répondu à tous les moyens qu'ils ont soulevés devant eux, en se prononçant notamment sur l'ensemble des manquements imputés au GIE

en litige voire à aboutir à ce que seul l'un de ses titulaires en assure l'exécution ' 2°) Les irrégularités constatées par le juge du contrat saisi d'un recours en contestation de la validité d'un

Il soutient que les moyens soulevés par la société requérante ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

A a travaillé comme ouvrier ostréicole auprès de l'EARL Sourbier à partir du 17 septembre 2019, en dernier lieu dans le cadre d'un contrat à durée déterminée comme saisonnier du 1er mai au 31 décembre

Il soutient que les moyens soulevés par M. A ne sont pas fondés.

de transports publics de voyageurs, soit en vertu d'un contrat permanent de transport conclu par les entreprises pour amener leur personnel sur les lieux de travail ; 6° Pour les véhicules ou engins,

En outre, si les contrats du 1er juillet 2006 et du 1er septembre 2015 prévoient la réalisation des prestations mentionnées au point précédent, il n'est pas contesté que ces prestations sont largement

Elle soutient que : - aucun des moyens de la requête n'est fondé ; - la décision contestée a été prise par une personne incompétente ; - elle n'a pas été prise dans le délai imparti en méconnaissance

entreprise si elle n'appartient pas à un groupe et, dans le cas contraire, au niveau du secteur d'activité commun à cette entreprise et aux entreprises du groupe auquel elle appartient () ".

qui l’employait était toujours en activité, qu’il a bien travaillé pour les sociétés IMBH et Harmonie Service et qu’il justifie, en outre, depuis le 1er janvier 2025, d’un nouveau contrat de travail avec

de cette entreprise si elle n'appartient pas à un groupe et, dans le cas contraire, au niveau du secteur d'activité commun à cette entreprise et aux entreprises du groupe auquel elle appartient, établies

du travail est suffisamment motivée ; son contrat de travail n'était pas transférable à la société Aviapartner ; l'entreprise a satisfait à son obligation de reclassement.