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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21NT03241_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 janvier 2023. Le rapporteur, F.-X. BLa présidente, C. Buffet La greffière, A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00767_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B..., représenté par Me Breton, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 15 janvier 2025 ; 2°) d’annuler les ordres de recouvrer n° APCP2021000001, APCP2021000002
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01216_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 novembre 2022. Le rapporteur, F.-X. FLa présidente, C. Buffet La greffière, K.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02451_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2022. La rapporteure, H. DOUET Le président, A. PÉREZ La greffière, A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00470_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Plateaux, pour M. et Mme A et B, pour la commune de Clisson. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03288_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Carpentier, pour la société Parc éolien de la Chèvrerie.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00769_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Vic, pour Nantes Métropole. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01208_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Saint-Aubin-lès-Elbeuf a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner conjointement et solidairement, ou l'une à défaut de l'autre, la société Atelier d'Architecture et d'Urbanisme de la Bretèque
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01626_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Bréchot, premier conseiller, - Mme Bougrine, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juin 2022. Le rapporteur, F.-X. GLa présidente, H.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03270_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 janvier 2023. La rapporteure, I. WLa présidente, C. BUFFET La greffière, A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03002_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
chiroptérologiques, selon le schéma régional éolien en Pays de la Loire, et que dix-huit espèces sur les vingt-et-une présentes en Loire-Atlantique ont été recensées dans la zone d'étude par le groupe mammalogique breton
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02563_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Bréchot, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Ambroselli, représentant Tournai Villedieu Environnement et autres, et les observations de Me Rebillard,
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01856_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2022. La rapporteure, H. B Le président, A. PÉREZ La greffière, K.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00109_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 juin 2022. Le rapporteur, F.-X. ELe président, A. Pérez La greffière, A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT01040_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 décembre 2022. Le rapporteur, F.-X. ALa présidente, C. Buffet La greffière, K.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02275_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juillet 2022. La rapporteure, H. A Le président, A. PÉREZ La greffière, A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02684_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 octobre 2022. Le rapporteur, F.-X. ALa présidente, C. Buffet La greffière, A.
Source officielleFormation de chambres réunies D
DCA_21NT00871_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Bréchot, premier conseiller, - Mme Ody, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. La rapporteure, C. A Le président de la cour, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03675_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Mme D au sein du , à savoir le maintien des missions de chargé de l'appui juridique aux enquêtes du service , la perte de la fonction de responsable de et sa participation nouvelle à l' des réseaux bretons
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00766_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 14 mars, 16, 22 et 23 mai et 21 juillet 2025, Mme B..., représentée par Me Breton, demande à la cour : 1°) d’annuler ce
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