Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Toutefois, si cet arrêté autorisait l'aménagement d'un cellier de 6,5 m² en extension de la construction, il ressort des plans et photographies joints à la déclaration préalable que la construction initiale

qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers

Il résulte de l'instruction que le bâtiment est composé, au rez-de-chaussée, d'une entrée, de trois chambres, d'une salle de bain, de toilettes et d'un cellier, et, à l'étage, d'une salle de séjour avec

qu'une déclaration modèle H1 souscrite en 1999 par l'ancien propriétaire de l'immeuble indique que celui-ci était alors affecté à un usage de dépendance et qu'il comportait un garage, une cave, un cellier

Elles comprennent les caves, les sous-sols, les remises, les ateliers, les séchoirs et celliers extérieurs au logement, les resserres, les combles et greniers aménageables, les balcons, les loggias et

Elles comprennent les caves, les sous-sols, les remises, les ateliers, les séchoirs et celliers extérieurs au logement, les resserres, les combles et greniers aménageables, les balcons, les loggias et

. / Un décret en Conseil d'Etat précise notamment les conditions dans lesquelles peuvent être déduites les surfaces des vides et des trémies, des aires de stationnement, des caves ou celliers, des combles

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2022, la communauté de communes du Sartenais Valinco Taravo (CCSVT), représentée par Me Celli, conclut dans le même sens que ses écritures présentées avant

" Lisse Optique Petit Ascenseur " , de " Chambre froide / Aménagement ", de " Remplacement Centrale VMC " , de " Vanne de fermeture Ascenseur " de " Remplacement éclairage ascenseur ", de " Travaux Cellier

que le chien spécialisé dans la détection de produits stupéfiants et l'exploitation des caméras de surveillance ont démontré que le tiers revendiquant n'avait pas pu conserver les stupéfiants dans le cellier

Le 26 juin 2025, la communauté de communes du Sartenais Valinco Taravo, représentée par Me Celli, a présenté un mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

B, représenté par Me Céline Lumbroso, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement en portant le montant de la condamnation prononcée à l'encontre du CHU d'Amiens-Picardie à la somme de 202 442 euros

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 juin et 3 décembre 2021, la société SDPS, représentée par Me Céline Joannopoulos, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de