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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02613_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'impact paysager est qualifié de limité mais " néanmoins à modérer " sur des versants montagnards proches du col de la Madeleine et du sommet de Cheval Noir.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02390_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
et ont par la suite été entretenues ou aggravées par l'état de la cheville.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00657_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Il soutient que : - l'entorse à la cheville gauche notée en 1965 apparaît comme une récidive et aucune entorse à la cheville droite n'est indiquée ; - les récidives d'entorses à la cheville droite
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02361_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Chevalier.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00240_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A relève appel, le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant à ce que le taux de l'infirmité de la cheville droite soit porté à 25 % et celui de l'infirmité de la cheville gauche
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01840_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires de l'immeuble 9/11, rue du Chevalier de la Barre à Paris est rejetée.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00564_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
La commune n'est pas ainsi fondée à soutenir qu'à ce titre, l'EARL Bridault Chevalier aurait commis une carence fautive.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03789_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
dans les locaux de la base aérienne 701 à Salon-de-Provence, à l'occasion de la fin de la scolarité d'élèves officiers au cours de laquelle le sergent-chef B, cadre instructeur, a empoigné les deux chevilles
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02010_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
marche, tandis que la flexion dorsale des deux chevilles était identique et dans une valeur normale.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01707_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
par le risque d'un trouble à l'ordre public ; - la mesure de police prise est plus contraignante que la création du chenal demandée ; la création du seul chenal autorisé par l'arrêté contesté est une
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04761_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
il s’agit de la sixième entorse de cette cheville.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Quant à l'impact du projet sur les risques d'ensablement du chenal : 6.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il soutient que : - les blessures à la cheville droite survenues en 1996 et en 2005 résultent d'une instabilité et d'une fragilité de la cheville qui résultent elles-mêmes directement des blessures
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01019_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Mme B, adjointe technique au département de Seine-et-Marne, s'est fait une entorse à la cheville gauche alors qu'elle descendait un escalier de service, le 5 octobre 2017.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02832_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
A en tant qu'elle porte sur les infirmités " séquelles de fracture de la cheville gauche " et " dorso-lombalgies chroniques ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00886_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Chevallier représentant la société Engie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02308_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Raideur de la cheville gauche avec pied équin ".
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02149_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
terrains instables et une entorse de la cheville chronique malgré la ligamentoplastie pratiquée en septembre 2012.
Source officielle1ère chambre
DCA_24NC02868_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Chebbale, conclut au rejet de la requête et à ce que la cour mette à la charge de l'Etat, la somme de 2 500 euros, à
Source officielle4ème chambre (Juge unique)
DCA_22BX02736_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DECIDE : Article 1er : L'intervention de la société Domaine de Chevalier est admise.
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