A a, compte tenu d'un avis émis par le médecin de prévention préconisant une absence de port de gilet pare-balle, une absence de contact avec la population carcérale et le port de chaussures légères, été

, à la date de sa demande de révision, d'une augmentation en intensité et en fréquence de douleurs dorso-lombaires avec irradiation vers les membres inférieurs, mais qui ne traduit toutefois qu'une légère

son pouvoir d'appréciation et s'est estimé lié par l'insuffisance de ses ressources ; - la décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation compte tenu du montant de ses ressources, légèrement

La commune de Wissous a, sur le fondement de cette délibération, versé pendant trois ans à Mme A, d'avril 2011 à avril 2014, une indemnité mensuelle de fonctions, d'un montant légèrement supérieur à celui

délai de quinze jours mis par le centre hospitalier de Roubaix pour prendre en charge Mme C est particulièrement long compte tenu de ce que la patiente présentait une paralysie de la jambe droite légèrement

Il résulte, de plus, de l'instruction que Mme C a subi une légère entorse du genou, selon ses déclarations, le matin du 13 juin 2013 soit quatre jours avant l'accident en cause.

En réponse, l'administration a indiqué que cette baisse était légère pour l'exercice clos le 31 décembre 2014, et avait été suivie par des hausses lors des exercices suivants. M.

intimée a dû faire face, ainsi que l'a relevé le tribunal, à une importante baisse de son chiffre d'affaires, sur une période significative, avant l'engagement des travaux en litige, en dépit d'une légère

La notation de l'intéressée a été légèrement abaissée au titre de l'année suivante, s'agissant des connaissances professionnelles.

Enfin, si elle fait valoir que son maintien dans ce grade de contrôleur, grâce à la conservation de l'ancienneté précédemment acquise, lui aurait permis de bénéficier, au 1er mai 2012, d'un indice légèrement

indique une couleur des yeux " noisette " et une couleur de peau " brune " tandis que celle établie en 2015 indique une couleur des yeux " marron " et une couleur de peau " dorée ", s'il existe de légères

De même, il résulte de ces photographies, alors même que l'aménagement du parking en face de leur propriété a nécessité d'être légèrement surélevé, que la chaussée longeant leur garage n'a subi aucune

date de la réclamation, ne tient pas compte d'un coefficient de vétusté, que l'expert a choisi sans explications le devis le plus élevé, et que les dégâts causés par une embarcation en plastique très légère

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juillet 2021 et le 5 avril 2022, la commune de Simiane-Collongue, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juillet 2021 et le 5 avril 2022, la commune de Simiane-Collongue, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande

Si le terrain d'assiette du projet n'est pas en covisibilité avec la mer au niveau naturel du sol du fait d'une légère déclivité, tel n'est pas le cas pour les constructions susceptibles d'y être édifiées

du médecin conseil du requérant du 19 novembre 2022, montre que les séquelles de cette fracture dont souffre celui-ci à la date de sa demande de pension consistent en une douleur à la tabatière, une légère

F se prévaut de revenus de 14 913 euros déclarés au titre de l'année 2019, inférieur au SMIC brut, mais légèrement supérieur au SMIC net, ce montant inclut la somme de 3600 euros versés par son frère et

limitée à l'infirmité n° 3 concernant les " séquelles de fracture du maxillaire inférieur : perte de dents au maxillaire inférieur, coefficient masticatoire : 48%, espace inter-incisif médian inférieur légèrement

de certificat d'aptitude professionnelle " maintenance des véhicules " au titre de l'année scolaire 2023-2024, ses résultats ont été très inégaux selon les matières et globalement moyens, malgré une légère