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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00358_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C est atteinte de drépanocytose, maladie génétique affectant les globules rouges et pouvant entraîner des crises douloureuses, des ulcères, des paralysies, une
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01220_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, les performances zootechniques des animaux ou leur état de gestation.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02442_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
sur l'authenticité de celui-ci qui n'a pu être levé par la possession d'état telle que définie à l'article 311-1 du code civil, demander que l'identification du demandeur de visa par ses empreintes génétiques
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01323_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
observations de l'OFII que l'intéressé est atteint d'un adénocarcinome bronchique métastatique au niveau pleural et surrénalien de stade IV, diagnostiqué en 2017 et qu'en raison d'une certaine mutation génétique
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00709_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
sur l'authenticité de celui-ci qui n'a pu être levé par la possession d'état telle que définie à l'article 311-1 du code civil, demander que l'identification du demandeur de visa par ses empreintes génétiques
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02360_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
d’âge prévues par les dispositions précitées de l’article L. 2141-2 du code de la santé publique ne sont pas uniquement déterminées au regard des risques d’anomalies à la naissance et de maladies génétiques
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03070_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La jeune A bénéficie par ailleurs d'une prise en charge thérapeutique et d'un suivi spécialisé en génétique, cardiologie, endocrinologie, ophtalmologie et ORL.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00153_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Si la fille de Mme B est atteinte d'une maladie génétique rare, à l'origine d'une situation de polyhandicap et de retards sévères du développement, ayant justifié sa reconnaissance comme handicapée à un
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03031_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Les comptes-rendus médicaux qu'ils ont produits en première instance font état de la pathologie de leur fils mineur, atteint d'un syndrome génétique de O'Donnell-Luria-Rodan, ainsi que du suivi pluridisciplinaire
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03414_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que le fils C... et Mme E... est atteint d’un trouble du neurodéveloppement d’origine génétique, avec un retard global des acquisitions, une diplégie spastique et une ichtyose
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01363_20260203
3 février 2026
3 février 2026
’un certificat d’assurance correspondant à une immatriculation provisoire dont la période de validité était expirée, et que l’intéressée avait fait l’objet de deux verbalisations pour stationnement gênant
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02460_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
publique ; - la compétence de Saint-Brieuc agglomération en matière d'aire d'accueil n'empêche pas le maire de faire usage de ses pouvoirs de police générale pour faire retirer le tuyau litigieux, qui gênait
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02850_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
médicaux, des courriers de l'Assurance maladie, des certificats établis par Île-de-France Mobilités, des attestations d'élection de domicile ou encore des avis de contraventions pour stationnement gênant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03818_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
B avait menacé ce même résident, qui le gênait dans l'accomplissement de ses tâches, de l'enfermer dans une pièce qu'il refusait de quitter.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01655_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
médical départemental, confirme l'amélioration de l'état de Mme A et se prononce en faveur d'une reprise à temps partiel thérapeutique, le rapport fait toutefois état de la persistance de " symptômes gênants
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06195_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
instance et en appel, que le résultat d'exploitation a fluctué de manière importante depuis 2009, sans que la chronologie de ces évolutions n'apparaisse directement en lien avec la période de travaux gênants
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01766_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
entre les conditions de l’accouchement et les lésions dont son fils a été victime, y compris celles d’ordre neurologique ; à cet égard, aucun élément ne permet de relier ces dernières à la maladie génétique
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21560_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
terrains privés non bâtis, qui ne sont pas fermés de murs ou autres clôtures équivalentes ; 4° De couper les arbres et branches d'arbres qui, se trouvant à proximité des conducteurs aériens d'électricité, gênent
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01594_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Toutefois, les douleurs neuropathiques à type de décharges électriques le gênent pour garder longtemps la position assise, ce qui rend l'exercice de sa profession plus pénible.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03850_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Le 5 novembre 2014, Mme C, qui présentait une adénomyose et un utérus fibromateux à l'origine de douleurs gênantes depuis six mois, a subi une hystérectomie par voie basse au centre hospitalier Gabriel
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